Délibérations du comité sénatorial permanent des
Pêches
Fascicule 19 - Procès-verbaux
OTTAWA, le mardi 7 mai 2002
(28)
[Traduction]
Le Comité sénatorial permanent des pêches se réunit aujourd'hui, à huis clos, à 19h05, dans la pièce705 de l'édifice Victoria, sous la présidence de l'honorable GeraldComeau (président).
Membres du comité présents: Les honorables sénateurs Comeau, Cook, Gill, Jaffer, Phalen, Robertson et Tunney (7).
Également présent: De la Direction de la recherche parlementaire, Bibliothèque du Parlement: ClaudeEmery, attaché de recherche.
Conformément à l'ordre de renvoi adopté par le Sénat le lundi25mars2002, le comité poursuit son étude des questions relatives aux océans et aux pêches. (L'ordre de renvoi figure dans le fascicule no17 du 16 avril 2002.)
Le comité discute des questions à l'ordre du jour.
À 20 h 05, le comité suspend ses travaux jusqu'à nouvelle convocation de la présidence.
ATTESTÉ:
Le greffier suppléant du comité,
Till Heyde
OTTAWA, le mardi 28 mai 2002
(29)
[Traduction]
Le Comité sénatorial permanent des pêches se réunit aujourd'hui, à 19h06, dans la pièce505 de l'édifice Victoria.
Membres du comité présents: Les honorables sénateurs Adams,Gill, Jaffer, Johnson, Phalen, Robichaud, c.p., Tunney etWatt(8).
Autre sénateur présent: L'honorable sénateur Baker (1).
Également présent: De la Direction de la recherche parlementaire, Bibliothèque du Parlement: ClaudeEmery, attaché de recherche.
Aussi présents: Les sténographes officiels du Sénat.
Conformément à l'ordre de renvoi adopté par le Sénat le lundi 25mars2002, le comité poursuit son étude des questions relatives aux océans et aux pêches. (L'ordre de renvoi figure dans le fascicule no 17 du 16 avril 2002.)
TÉMOIN:
De Transports Canada:
M. Tom Morris, gestionnaire, Protection de l'environnement.
En l'absence du président et du vice-président, la greffière du comité préside à l'élection du président suppléant.
L'honorable sénateur Gill propose — Que l'honorable sénateurWatt soit élu président suppléant.
La question, mise aux voix, est adoptée.
M. Morris fait une déclaration et répond aux questions.
L'honorable sénateur Phalen propose — Que le mémoire présenté par TomMorris, gestionnaire, Protection de l'environnement, Transports Canada] soit déposé auprès du greffier du comité (pièce5900-1.37/F1-SS-2,19«3»).
La question, mise aux voix, est adoptée.
À 20 h 20, le comité suspend ses travaux jusqu'à nouvelle convocation de la présidence.
ATTESTÉ:
La greffière du comité,
Barbara Reynolds