Délibérations du comité sénatorial permanent de la
Régie interne, des budgets et de l'administration
Fascicule 4 - Procès-verbaux
OTTAWA, le mardi 25 septembre 2001
(9)
Le Comité sénatorial permanent de la régie interne, des budgets et de l'administration se réunit à huis clos à 9h05 aujourd'hui, sous la présidence de l'honorable sénateurKroft, président.
Membres du comité présents: Les honorables sénateurs Atkins, Austin, Comeau, DeBané, c.p. Doody, Forrestall, Furey, Gauthier, Kenny, Kroft, Maheu, Milne, Poulin, Robichaud,c.p. et Stollery (15).
Autres sénateurs présents: Les honorables sénateurs Nolin et Prud'homme (2).
Également présents: M. Paul C. Bélisle, greffier du Sénat, et d'autres dirigeants du Sénat.
À 9 h 35, le comité continue à huis clos en présence des sénateurs seulement.
À 10h15, la séance est levée jusqu'à nouvelle convocation de la présidence.
ATTESTÉ:
Le greffier du Sénat et greffier du Comité de la régie interne,
Paul C. Bélisle
Le secrétaire de séance,
Gary O'Brien
OTTAWA, le mardi 2 octobre, 2001
(10)
Le Comité sénatorial permanent de la régie interne, des budgets et de l'administration se réunit à huis clos à 9h50 aujourd'hui sous la présidence de l'honorable sénateurKroft, président.
Membres du comité présents: Les honorables sénateurs Atkins, Austin, Comeau, Doody, Forrestall, Gauthier, Kenny, Kroft, Milne, Poulin, Robichaud, c.p. et Stollery (12).
Autre sénateur présent: L'honorable sénateur Nolin (1).
Également présents: M. Paul C. Bélisle, greffier du Sénat, et d'autres dirigeants du Sénat.
À 10h20, le comité s'ajourne jusqu'à nouvelle convocation de la présidence.
ATTESTÉ:
Le greffier du Sénat et greffier du Comité de la régie interne,
Paul C. Bélisle
Le secrétaire de séance,
Catherine Pearl-Côté
OTTAWA, le mardi 2 octobre, 2001
(11)
Le Comité sénatorial permanent de la régie interne, des budgets et de l'administration se réunit à huis clos à 17h35 aujourd'hui, sous la présidence de l'honorable sénateur Kroft, président.
Membres du comité présents: Les honorables sénateurs Austin, Comeau, DeBané, c.p., Furey, Gauthier, Kroft, Maheu et Milne(8).
Également présents: M. Paul C. Bélisle, greffier du Sénat, et d'autres dirigeants du Sénat.
À 17h50, le comité s'ajourne jusqu'à nouvelle convocation de la présidence.
ATTESTÉ:
Le greffier du Sénat et greffier du Comité de la régie interne,
Paul C. Bélisle
Le secrétaire de séance,
Charles Robert
OTTAWA, le jeudi 4 octobre, 2001
(12)
Le Comité sénatorial permanent de la régie interne, des budgets et de l'administration se réunit à huis clos aujourd'hui à 9 h 05, sous la présidence de l'honorable sénateur Kroft (président).
Membres du comité présents: Les honorables sénateurs Austin, Comeau, DeBané, c.p. Doody, Furey, Gauthier, Kenny, Kroft, Maheu, Milne, Murray, c.p. et Stollery (12).
Également présents: M. Paul C Bélisle, greffier du Sénat, et d'autres dirigeants du Sénat.
À 9 h 25, le comité s'ajourne jusqu'à nouvelle convocation de la présidence.
ATTESTÉ:
Le greffier du Sénat et greffier du Comité de la régie interne,
Paul C. Bélisle
Le secrétaire de séance,
Gary O'Brien
OTTAWA, le jeudi 18 octobre, 2001
(13)
Le Comité sénatorial permanent de la régie interne, des budgets et de l'administration se réunit à huis clos aujourd'hui à 9 h 05, sous la présidence de l'honorable sénateur Kroft (président).
Membres du comité présents: Les honorables sénateurs Atkins, Austin, Comeau, Doody, Furey, Gauthier, Kenny, Kroft, Milne, Murray, c.p. Poulin, Robichaud, c.p. et Stollery (13).
Autres sénateurs présents: Les honorables sénateurs Bryden, Christensen, Cook, Cools, Corbin, Cordy, Finestone, Finnerty, Johnson, Losier-Cool, Mahovlich, Moore, Nolin et Spivak (14).
Autres personnes présentes: M. Paul C Bélisle, greffier du Sénat, et d'autres dirigeants du Sénat.
TÉMOINS:
De la Gendarmerie Royale du Canada:
Mme Line Carboneau, superviseure principale, Opérations divisionnaires;
M. Ray Bonnell, Organisation criminelle.
À titre personnel:
M. Ron Yaworski, conseiller en sécurité.
Du Service de la Cité parlementaire du Sénat:
M. Serge Gourgue, directeur.
Du Service de sécurité du Sénat:
M. Raymond Pitre, directeur adjoint.
À 10 h 50, le comité s'ajourne jusqu'à nouvelle convocation du président.
ATTESTÉ:
Le greffier du Sénat et greffier du Comité de la régie interne,
Paul C. Bélisle
Le secrétaire de séance,
Gary O'Brien
OTTAWA, le jeudi 25 octobre, 2001
(14)
Le Comité sénatorial permanent de la régie interne, des budgets et de l'administration se réunit à huis clos aujourd'hui, à 9 h 04, sous la présidence de l'honorable sénateur Kroft (président).
Membres du comité présents: Les honorables sénateurs Atkins, Austin, Comeau, DeBané, c.p. Doody, Forrestall, Gauthier, Kenny, Kroft, Maheu, Murray, c.p., et Robichaud,c.p. (12).
Autres sénateurs présents: Les honorables sénateurs Nolin et Prud'homme (2).
Également présents: M. Paul C. Bélisle, greffier du Sénat, et d'autres dirigeants du Sénat.
TÉMOINS:
De la Gendarmerie Royale du Canada:
M. Dawson Hovey, sous-commissaire, Commandant de la Division «A», Région de la capitale nationale;
Mme Line Charbonneau, surintendante principale, Opérations divisionnaires.
À titre personnel:
M. Ron Yaworski, conseiller en sécurité.
Du Service de la cité parlementaire du Sénat:
M. Serge Gourgue, directeur;
Du Service de sécurité du Sénat:
M. Raymond Pitre, directeur adjoint.
À 10 h 50, le comité s'ajourne jusqu'à nouvelle convocation de la présidence.
ATTESTÉ:
Le greffier du Sénat et greffier du Comité de la régie interne,
Paul C. Bélisle
Le secrétaire de séance,
Gary O'Brien
OTTAWA, le jeudi 1er novembre, 2001
(15)
Le Comité sénatorial permanent de la régie interne, des budgets et de l'administration se réunit à huis clos aujourd'hui, à 9 h 35, sous la présidence de l'honorable sénateur Kroft (président).
Membres du comité présents: Les honorables sénateurs Comeau, DeBané, c.p. Doody, Kenny, Kroft, Milne, Poulin, Stollery et Stratton (9).
Également présents: M. Paul C. Bélisle, greffier du Sénat, et d'autres dirigeants du Sénat.
À 9 h 50, le comité s'ajourne jusqu'à nouvelle convocation de la présidence.
ATTESTÉ:
Le greffier du Sénat et greffier du Comité de la régie interne,
Paul C. Bélisle
Le secrétaire de séance,
Catherine Pearl-Côté
OTTAWA, le jeudi 29 novembre, 2001
(16)
Le Comité sénatorial permanent de la régie interne, des budgets et de l'administration se réunit à huis clos aujourd'hui à 9h05 sous la présidence de l'honorable sénateur Kroft, président.
Membres du comité présents: Les honorables sénateurs Atkins, Austin, c.p., Comeau, Doody, Forrestall, Furey, Gauthier, Kenny, Kroft, Maheu, Milne, Poulin, Robichaud,c.p. et Stollery(14).
Autres sénateurs présents: Les honorables sénateurs Banks, Nolin, Prud'homme et Stratton (4).
Également présents: M. Paul C. Bélisle, greffier du Sénat, et d'autres dirigeants du Sénat.
À 10h40, le comité s'ajourne jusqu'à nouvelle convocation de la présidence.
ATTESTÉ:
Le greffier du Sénat et greffier du Comité de la régie interne,
Paul C. Bélisle
Le secrétaire de séance,
Gary O'Brien