Délibérations du sous-comité sur
Le développement économique des Autochtones
relativement aux parcs nationaux du Nord
Fascicule 2 - Procès-verbal
OTTAWA, le mercredi 19 septembre 2001
(3)
[Traduction]
Le Sous-comité sur le développement économique des Autochtones relativement aux parcs nationaux du Nord du Comité sénatorial permanent des peuples autochtones se réunit aujourd'hui à huis clos, à 17 h 45, dans la salle 172-E de l'édifice du Centre sous la présidence de l'honorable sénatrice Christensen (présidente).
Membres du sous-comité présents: Les honorables sénateurs Christensen, Cochrane et Hubley (3).
Aussi présente: De la Direction de la recherche de la Bibliothèque parlementaire: Tonina Simeone.
Également présents: Les sténographes officiels du Sénat.
Conformément à l'ordre de renvoi adopté par le Sénat le lundi 12 mars 2001, le sous-comité entame l'examen des possibilités d'accroître le développement économique, y inclus le tourisme et l'emploi, associées aux parcs nationaux du nord du Canada, en respectant les paramètres des accords existants sur des revendica tions territoriales globales et d'autres accords connexes avec les peuples autochtones et en conformité des principes de la Loi sur les parcs nationaux. (Voir le fascicule no 1 du mercredi 28 mars 2001 pour le texte intégral de l'ordre de renvoi.)
Le sous-comité examine l'ébauche de rapport sur cette étude des parcs nationaux.
Il est proposé - Que le sous-comité adopte l'ébauche du rapport et - Que le président et le vice-président soient autorisés à y apporter des corrections et des modifications de pure forme sans en modifier le contenu.
La question, mise aux voix, est adoptée.
À 18 h 25, le sous-comité s'ajourne jusqu'à nouvelle convocation de la présidence.
ATTESTÉ:
Le greffier du sous-comité,
Adam Thompson