Délibérations du comité du Règlement, de la procédure et des droits du Parlement
Anciennement: Le Comité des Privilèges, du Règlement et de la procédure
Fascicule 2 - Procès-verbal
OTTAWA, le mercredi 21 mars 2001
(2)
Le Comité permanent des privilèges, du Règlement et de la procédure se réunit aujourd'hui, à 12 h 05, sous la présidence de l'honorable sénateur Austin, c.p. (président).
Membres du comité présents: Les honorables sénateurs Andreychuk, Austin, c.p., Bryden, DeWare, Di Nino, Gauthier, Joyal, c.p., Kinsella, Kroft, Losier-Cool, Lynch-Staunton, Murray, c.p., Poulin, Robichaud, c.p., Rossiter et Stratton (16).
Autres sénateurs présents: Les honorables sénateurs Nolin, Pitfield, c.p., et Prud'homme, c.p. (3).
Aussi présent: De la Bibliothèque du Parlement: M. James Robertson, attaché de recherche.
Le président passe en revue l'ordre du jour de la réunion d'aujourd'hui.
Après discussion,
Il est convenu que le Sous-comité du programme et de la procédure (comité directeur) reverra l'ordre du jour des prochaines réunions.
Le comité discute de son ordre de renvoi du 15 mars 2001 sur la structure des comités.
L'honorable sénateur Robichaud, c.p., et l'honorable sénateur Kinsella font des déclarations.
Après discussion,
Il est convenu que les documents distribués aux membres sur la structure actuelle des comités et le calendrier révisé des séances des comités sénatoriaux seront imprimés en tant qu'annexes au procès-verbal d'aujourd'hui.
Le comité discute de son ordre de renvoi du 20 février 2001 sur une proposition de créer un comité sénatorial sur les langues officielles.
Après discussion,
Il est convenu de reporter l'étude de ce point à la prochaine réunion du comité.
À 13 h 30, le comité s'ajourne jusqu'à nouvelle convocation de la présidence.
ATTESTÉ:
Le greffier du comité,
Gary O'Brien