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Délibérations du Comité sénatorial permanent des
Affaires sociales, des sciences et de la technologie

Fascicule 15 - Procès-verbal

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OTTAWA, le lundi 28 mai 2001
(16)

[Traduction]

Le Comité sénatorial permanent des affaires sociales, des sciences et de la technologie se réunit aujourd'hui à 9 heures, dans la salle 257 de l'édifice de l'Est, sous la présidence de l'honorable Michael Kirby (président).

Membres du comité présents: Les honorables sénateurs Fairbairn, c.p., Graham, c.p., Kirby, LeBreton, Morin et Robertson (6).

Autre sénateur présent: L'honorable sénateur Keon.

Également présents: De la Direction de la recherche parlementaire de la Bibliothèque du Parlement, Odette Madore et Howard Chodos; de la Direction des comités et de la législation privée, Josée Thérien, greffière législative.

Aussi présents: Les sténographes officiels du Sénat.

Conformément à l'ordre de renvoi adopté par le Sénat le jeudi 1er mars 2001, le comité poursuit son étude spéciale de l'état du système de soins de santé au Canada. (Pour le texte intégral de l'ordre de renvoi, voir les délibérations du comité, fascicule no 2.)

TÉMOINS:

(PAR VIDÉOCONFÉRENCE)

Du ministère de la Santé, du Bien-être et des Sports des Pays-Bas:

Dr Hugo Hurts, directeur adjoint, Division de l'assurance- santé.

(PAR VIDÉOCONFÉRENCE)

De l'Institut international d'études sociales des Pays-Bas:

Dr James Björkman

Le président fait une déclaration.

Le Dr Björkman fait une déclaration. Le Dr Hurts fait une déclaration. Les témoins répondent aux questions.

À 10 h 18, la séance est suspendue.

À 10 h 20, la séance reprend.

À 11 h 12, le comité suspend ses travaux jusqu'à nouvelle convocation de la présidence.

ATTESTÉ:

La greffière du comité,

Catherine Piccinin

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