Délibérations du comité sénatorial permanent des
Affaires sociales, des sciences et de la technologie
Fascicule 49 - Procès-verbaux
OTTAWA, le mercredi 6 mars 2002
(57)
[Traduction]
Le Comité sénatorial permanent des affaires sociales, des sciences et de la technologie se réunit à huis clos aujourd'hui, à 9 h 15, dans la salle 705 de l'édifice Victoria, sous la présidence de l'honorable Michael Kirby (président).
Membres du comité présents: Les honorables sénateurs Callbeck, Cook, Cordy, Kirby, Morin et Roche (6).
Également présents: De la Direction de la recherche parlementaire de la Bibliothèque du Parlement: Howard Chodos, du bureau du sénateur Cordy: James MacNeil, du bureau du sénateur Kirby: Jeff MacLeod, du bureau du sénateur Pépin: Momar Diagne, du bureau du sénateur Roche: Todd Martin, du bureau du sénateur Callbeck: Mary Moore, du bureau du sénateur Fairbairn: Megan Cain, de la Direction des comités et de la législation privée: Debbie Pizzoferrato, de Burke Cader Media Strategies Inc.: John Burke, et des employés du Programme des pages, des Services d'interprétation et du Service des messagers du Sénat.
Conformément à l'ordre de renvoi adopté par le Sénat le jeudi 1er mars 2001, le comité poursuit l'étude spéciale de l'état du système de soins de santé au Canada. (Voir Le texte complet de l'ordre de renvoi dans le fascicule no 2 des libérations du comité.)
Sur la motion du sénateur Callbeck, il est convenu — Que le comité retienne les services de John Burke et Alvin Cader, conseillers en médias et en communications.
Le comité examine l'ébauche de son rapport.
À 11 h 23, le comité suspend ses travaux jusqu'à nouvelle convocation de la présidence.
ATTESTÉ:
OTTAWA, le jeudi 7 mars 2002
(58)
[Traduction]
Le Comité sénatorial permanent des affaires sociales, des sciences et de la technologie se réunit aujourd'hui, à 11 h 06, dans la salle 705 de l'édifice Victoria, sous la présidence de l'honorable Marjory LeBreton (vice-présidente).
Membres du comité présents: Les honorables sénateurs Callbeck, Cook, Cordy, Keon, Morin, LeBreton et Roche (7).
Également présent: De la Direction de la recherche parlementaire de la Bibliothèque du Parlement: Howard Chodos.
Aussi présents: Les sténographes officiels du Sénat.
Conformément à l'ordre de renvoi adopté par le Sénat le jeudi 1er mars 2001, le comité poursuit l'étude spéciale de l'état du système de soins de santé au Canada. (Voir le texte complet de l'ordre de renvoi dans le fascicule no 2 des libérations du comité.)
De l'Association canadienne des soins de santé:
Sharon Sholzberg-Gray, présidente-directrice générale;
Kathryn Tregunna, directrice, Élaboration des politiques.
Du Congrès du Travail du Canada:
Kenneth V. Georgetti, président;
Cindy Wiggins, recherchiste principale, Direction des politiques sociales et économiques.
La vice-présidente fait une déclaration.
Mme Sharon Sholzberg-Gray fait une déclaration. M. Georgetti fait une déclaration. Les témoins répondent aux questions.
À 12 h 40, le comité poursuit ses travaux à huis clos.
Le comité discute de ses travaux futurs.
À 12 h 55, la séance publique reprend.
Le comité examine une proposition budgétaire révisée.
Il est proposé par le sénateur Morin — Que, malgré l'ordre adopté par le comité le mercredi 20 février 2002, le comité approuve la proposition budgétaire qui suit pour l'étude de l'état du système de soins de santé au Canada, et que le président soit autorisé à soumettre le budget révisé à l'étude du Comité permanent de la régie interne, des budgets de l'administration:
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Services professionnels |
106 000 $ |
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Transports et communications |
321 660 $ |
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Autres dépenses |
15 000 $ |
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TOTAL |
442 840 $ |
La question, mise aux voix, est adoptée.
À 13 h 00, le comité suspend ses travaux jusqu'à nouvelle convocation de la présidence.
ATTESTÉ:
La greffière du comité,
Catherine Piccinin