Délibérations du comité sénatorial permanent des
Transports et des communications
Fascicule 2 - Procès-verbaux
OTTAWA, le mardi 13 mars 2001
(3)
[Traduction]
Le Comité sénatorial permanent des transports et des communications se réunit aujourd'hui, à 9 h 20, dans la salle 256-S de l'édifice du Centre, sous la présidence de l'honorable Lise Bacon (présidente).
Membres du comité présents: Les honorables sénateurs Adams, Bacon, Callbeck, Eyton, Finestone, c.p., Fitzpatrick, Forrestall, Setlakwe et Spivak (9).
Autre sénateur présente: L'honorable sénateur Poulin (1).
Également présent: Martin Brennan, conseiller spécial du comité.
Également présents: Les sténographes officiels du Sénat.
Conformément à l'ordre de renvoi adopté par le Sénat le 7 février 2001, le comité examine le projet de loi S-3.
COMPARAÎT:
L'honorable David Collenette, c.p., député, ministre des Transports.
TÉMOINS:
De Transports Canada:
Derek Sweet, directeur général intérimaire, Programmes de la sécurité routière;
Elizabeth MacNab, conseillère juridique, Services juridiques;
Bill Elliott, sous-ministre adjoint.
Les témoins font un exposé et répondent aux questions.
À 11 heures, il est convenu -- Que le comité suspende ses travaux jusqu'à nouvelle convocation de la présidence.
ATTESTÉ:
OTTAWA, le mercredi 14 mars 2001
(4)
[Traduction]
Le Comité sénatorial permanent des transports et des communications se réunit aujourd'hui, à 17 h 30, dans la pièce 256-S de l'édifice du Centre, sous la présidence de l'honorable Lise Bacon (présidente).
Membres du comité présents: Les honorables sénateurs Adams, Bacon, Callbeck, Eyton, Finestone, c.p., Forrestall, Johnson, Maheu, Robichaud, c.p., et Setlakwe (10).
Autre sénateur présent: L'honorable sénateur DeWare (1).
Également présent: Martin Brennan, conseiller spécial auprès du comité.
Aussi présents: Les sténographes officiels du Sénat.
Conformément à l'ordre de renvoi adopté par le Sénat le 7 février 2001, le comité entame son étude du projet de loi S-3.
TÉMOINS:
Des Canadiens et Canadiennes pour la sécurité routière:
Bob Evans, directeur général.
De l'Alliance canadienne du camionnage:
Graham Cooper, vice-président principal;
Massimo Bergamini, vice-président, Affaires publiques.
Les témoins font un exposé, puis répondent aux questions.
Les témoins qui suivent ont déposé un mémoire: les Canadiennes et Canadiens pour la sécurité routière et l'Alliance canadienne du camionnage.
À 19 h 45, il est entendu -- Que le comité s'ajourne jusqu'à nouvelle convocation de la présidence.
ATTESTÉ:
Le greffier du comité,
Michel Patrice