Délibérations du comité sénatorial permanent des
Transports et des communications
Fascicule 16 - Témoignages
OTTAWA, le mardi 6 novembre 2001
Le Comité sénatorial permanent des transports et des communications, à qui a été renvoyé le projet de loi S-33, Loi modifiant la Loi sur le transport aérien, se réunit aujourd'hui à 9 h 30 pour en examiner la teneur.
Le sénateur Donald H. Oliver (vice-président) occupe le fauteuil.
[Traduction]
Le vice-président: Honorables sénateurs, je vois que nous avons le quorum.
Notre tâche ce matin consiste à procéder à l'étude article par article du projet de loi S-33 au sujet duquel nous avons entendu un grand nombre de témoignages. Les honorables sénateurs sont-ils d'accord pour que le comité procède à l'étude article par article du projet de loi S-33?
Des voix: D'accord.
Le vice-président: L'adoption du titre est-elle reportée?
Des voix: D'accord.
Le vice-président: L'adoption de l'article 1 est-elle reportée?
Des voix: D'accord
Le vice-président: L'article 2 est-il adopté?
Des voix: D'accord.
Le vice-président: Adopté.
L'article 3 est-il adopté?
Des voix: D'accord.
Le vice-président: Adopté.
L'article 4 est-il adopté?
Des voix: D'accord.
Le vice-président: Adopté.
L'article 5 est-il adopté?
Des voix: D'accord.
Le vice-président: Adopté.
L'article 6 est-il adopté?
Des voix: D'accord.
Le vice-président: Adopté.
L'annexe VI est-elle adoptée?
Des voix: D'accord.
Le vice-président: Adoptée.
L'article 1 est-il adopté?
Des voix: D'accord.
Le vice-président: Adopté.
Le titre est-il adopté?
Des voix: D'accord.
Le vice-président: Adopté.
Les honorables sénateurs sont-ils d'accord pour adopter ce projet de loi sans amendement?
Des voix: D'accord.
Le vice-président: Êtes-vous d'accord pour qu'il soit fait rapport de ce projet de loi sans amendement au Sénat?
Des voix: D'accord.
La séance est levée.