Délibérations du comité sénatorial permanent des
Transports et des communications
Fascicule 21 - Procès-verbaux
OTTAWA, le lundi 11 février 2002
(32)
Le Comité sénatorial permanent des transports et des communications se réunit aujourd'hui, à 16 h 05, dans la pièce 256 de l'édifice du Centre, sous la présidence de l'honorable Lise Bacon (présidente).
Membres du comité présents: Les honorables sénateurs Atkins, Bacon, Biron, Callbeck, Jaffer et LaPierre (6).
Également présents: Joseph Dion, attaché de recherche de la Bibliothèque du Parlement, et Martin Brennan, conseiller spécial du comité.
Aussi présents: Les sténographes officiels du Sénat.
En conformité avec l'ordre de renvoi adopté par le Sénat le 26 septembre 2001, le comité entame son étude des enjeux stratégiques touchant l'industrie du transport interurbain par autocar. (Le texte en clair de l'ordre de renvoi se trouve dans le fascicule no 21 en date du lundi 11 février 2002, du mardi 12 février 2002 et du mercredi 13 février 2002.)
TÉMOINS:
Hauts fonctionnaires de Transports Canada:
M. Émile Di Sanza, directeur, Politiques du transport routier;
Mme Guylaine Roy, directrice générale, Politiques de transport terrestre;
M. Brian Orrbine, conseiller principal en politique, Programmes de la sécurité routière.
De Statistique Canada:
M. Douglas A. Norris, directeur général, Direction de la statistique démographique et du recensement;
M. Gord Baldwin, directeur, Division des transports.
Les témoins font un exposé, puis répondent aux questions.
Statistique Canada et Transports Canada déposent un mémoire.
À 17 h 25, le comité suspend ses travaux.
À 18 h 03, le comité reprend ses travaux.
À 18 h 54, il est convenu — Que le comité s'ajourne jusqu'à nouvelle convocation de la présidence.
ATTESTÉ:
OTTAWA, le mardi 12 février 2002
(33)
Le Comité sénatorial permanent des transports et des communications se réunit aujourd'hui à 9 h 35, dans la pièce 256 de l'édifice du Centre, sous la présidence de l'honorable Lise Bacon (présidente).
Membres du comité présents: Les honorables sénateurs Atkins, Bacon Biron, Callbeck, Jaffer et LaPierre (6).
Également présents: Joseph Dion, attaché de recherche de la Bibliothèque du Parlement et Martin Brennan, conseiller spécial du comité.
Aussi présents: Les sténographes officiels du Sénat.
Conformément à l'ordre de renvoi adopté par le Sénat le 26 septembre 2001, le comité procède à l'étude sur les enjeux stratégiques touchant l'industrie du transport interurbain par autocar (Pour le texte intégral de l'ordre de renvoi, voir le fascicule no 21 du lundi 11 février 2002, mardi 12 février 2002 et mercredi 13 février 2002).
TÉMOINS:
De Transport 2000:
M. Harry Gow, président.
De Pacific Western Transportation:
M. Michael J. Colborne, directeur de l'exploitation;
M. Mark Hannah, directeur général.
Les témoins font un exposé et répondent aux questions.
Pacific Western Transportation dépose un mémoire.
À 10 h 50, le comité suspend ses travaux.
À 10 h 55, le comité reprend ses travaux.
À 11 h 40, il est convenu — Que le comité suspende ses travaux jusqu'à nouvelle convocation de la présidence.
ATTESTÉ:
Le greffier du comité,
Michel Patrice