Délibérations du comité sénatorial permanent des
Transports et des communications
Fascicule 31 - Procès-verbaux
OTTAWA, le mardi 4 juin 2002
(49)
[Traduction]
Le Comité sénatorial permanent des transports et des communications se réunit aujourd'hui, à 9 h 32, dans la pièce 256-S de l'édifice du Centre, sous la présidence de l'honorable Lise Bacon (présidente).
Membres du comité présents: Les honorables sénateurs Adams, Bacon, Biron, Callbeck, Jaffer, LaPierre, Phalen et Spivak (8).
Également présent: Joseph Dion, attaché de recherche, Bibliothèque du Parlement.
Aussi présents: Les sténographes officiels du Sénat.
Conformément à l'ordre de renvoi adopté par le Sénat le 5 juin 2001, le comité examine le projet de loi S-26. (L'ordre de renvoi figure dans le fascicule no 31 du mardi 4 juin 2002 et du mercredi 5 juin 2002.)
TÉMOIN:
Du Sénat du Canada:
L'honorable Mira Spivak, sénateur.
Le sénateur Spivak fait une déclaration et répond aux questions.
À 10 h 45, le comité suspend ses travaux jusqu'à nouvelle convocation de la présidence.
ATTESTÉ:
OTTAWA, le mercredi 5 juin 2002
(50)
[Traduction]
Le Comité sénatorial permanent des transports et des communications se réunit aujourd'hui, à 17 h 35, dans la salle 256-S de l'édifice du Centre, sous la présidence de l'honorable Lise Bacon (présidente).
Membres du comité présents: Les honorables sénateurs Adams, Bacon, Biron, Jaffer, Phalen et Spivak (6).
Également présent: Joseph Dion, attaché de recherche de la Bibliothèque du Parlement.
Aussi présents: Les sténographes officiels du Sénat.
Conformément à l'ordre de renvoi adopté par le Sénat le 26 septembre 2001, le comité poursuit l'étude des enjeux stratégiques touchant l'industrie du transport interurbain par autocar. (Voir le texte complet de l'ordre de renvoi dans le fascicule no 21 du lundi 11 février 2002, du mardi 12 février 2002 et du mercredi 13 février 2002.)
TÉMOINS:
Du Conseil consultatif national sur le troisième âge:
Mme Patricia Raymaker, présidente;
Mme Louise Plouffe, gestionnaire, Section du développement des connaissances, Division du vieillissement et des aînés, Santé Canada.
Mme Raymaker fait une déclaration et les témoins répondent ensemble aux questions.
À 18 h 18, il est convenu — Que le comité suspende ses travaux jusqu'à nouvelle convocation de la présidence.
ATTESTÉ:
Le greffier du comité,
Michel Patrice