Délibérations du comité sénatorial permanent des
Transports et des communications
Fascicule 32 - Procès-verbaux
OTTAWA, le mardi 11 juin 2002
(51)
[Traduction]
Le Comité sénatorial permanent des transports et des communications se réunit aujourd'hui à 9 h 33, dans la salle 256-S de l'édifice du Centre, sous la présidence de l'honorable Catherine S. Callbeck (présidente suppléante).
Membres du comité présents: Les honorables sénateurs Adams, Biron, Callbeck, Jaffer, Oliver, Phalen et Spivak (7).
Également présents: Joseph Dion, attaché de recherche auprès de la Bibliothèque du Parlement et Martin Brennan, conseiller spécial auprès du comité.
Aussi présents: Les sténographes officiels du Sénat.
Conformément à l'ordre de renvoi adopté par le Sénat le 5 juin 2001, le comité procède à l'étude du projet de loi S- 26. (Le texte complet de l'ordre de renvoi figure dans le fascicule no 31 du mardi 4 juin et du mercredi 5 juin 2002.)
TÉMOIN:
De l'Association canadienne des manufacturiers de produits nautiques:
M. J. A. (Sandy) Currie, directeur général.
M. Currie fait un exposé puis répond aux questions.
Le représentant de l'Association canadienne des manufacturiers de produits chimiques dépose un mémoire.
Il est entendu — Que le comité transmette aux témoins les questions écrites relatives aux motomarines dans les eaux navigables.
Il est entendu de déposer les documents, lettres de soutien et pétitions reçus au bureau du sénateur Spivak et concernant le projet de loi S-26 (pièce numéro 5900-1.37/T1-S-26, 32 «1»).
À 11 heures, il est convenu — Que le comité s'ajourne jusqu'à nouvelle convocation de la présidence.
ATTESTÉ:
OTTAWA, le mercredi 2 juin 2002
(52)
[Traduction]
Le Comité sénatorial permanent des transports et des communications se réunit aujourd'hui à 17 h 31 dans la salle 256-S de l'édifice du Centre, sous la présidence de l'honorable Donald Oliver (vice-président).
Membres du comité présents: Les honorables sénateurs Adams, Callbeck, Gustafson, LaPierre, Oliver et Phalen (6).
Sont présents: Joseph Dion, attaché de recherche, Bibliothèque du Parlement, et Martin Brennan, conseiller spécial du comité.
Sont également présents: Les sténographes officiels du Sénat.
Conformément à l'ordre de renvoi adopté par le Sénat le 26 septembre 2001, le comité poursuit l'étude sur les enjeux stratégiques touchant l'industrie du transport interurbain par autocar. (Le texte intégral de l'ordre de renvoi figure dans le fascicule no 21 du lundi 11 février 2002, du mardi 12 février 2002 et du mercredi 13 février 2002.)
TÉMOINS:
EN TANT QUE PANEL:
Du ministère de la Voirie et des Transports de la Saskatchewan:
M. Carl Neggers, sous-ministre adjoint, Division des politiques et de la planification.
De la Saskatchewan Transportation Company:
M. Jim Hadfield, président-directeur général.
M. Neggers et M. Hadfield font chacun une déclaration et, ensemble, répondent aux questions.
Le ministère des Transports de la Saskatchewan remet un mémoire.
À 18 h 33, il est convenu — Que le comité s'ajourne jusqu'à nouvelle convocation de la présidence.
ATTESTÉ:
Le greffier intérimaire du comité,
Richard Maurel