Comité sénatorial permanent de la Défense et de la sécurité
Délibérations du Sous-comité des Anciens combattants

Première session de la trente-septième législature, 2001- 2002

Le président: L'honorable MICHAEL A. MEIGHEN

Le lundi 11 février 2002
Le jeudi 7 mars 2002

Fascicule n^o 4

Cinquième, sixième et septième réunions concernant:
Les soins de santé offerts aux anciens combattants qui ont servi au cours de guerres ou dans le cadre d'opérations de maintien de la paix; les suites données aux recommandations faites dans ses rapports précédents sur ces questions; et les conditions afférentes aux services, prestations et soins de santé offerts, après leur libération, aux membres de l'armée permanente ou de la réserve, ainsi qu'aux membres de la GRC et aux civils ayant servi auprès de casques bleus en uniforme dans des fonctions d'appui rapproché

• Procès-verbaux
• Témoignages pour la séance du matin (164K)
• Témoignages pour la séance de l'après-midi (111K)

TÉMOINS:

Séance du matin

Du ministère des Anciens combattants du Canada:

M. Larry Murray, sous-ministre;

M. Brian Ferguson, sous-ministre adjoint, Services aux anciens combattants;

M. Bernard Butler, directeur, Direction des opérations des pensions d'invalidité, Services aux anciens combattants;

Mme Janice Burke, directrice intérimaire, Direction des décisions sur les pensions.

Du Tribunal des anciens combattants (révision et appel):

M. Brian Chambers, président,

Mme Dale Sharkey, directrice générale;

Mme Jean Dixon, directrice, Services juridiques.

Séance de l'après-midi

Du ministère des Anciens combattants du Canada:

M. Larry Murray, sous-ministre;

M. Brian Ferguson, sous-ministre adjoint, Services aux anciens combattants;

M. Darragh Mogan, directeur général, Direction générale des politiques en matière de programmes et de services, Services aux anciens combattants;

Mme Sue LeMaistre, gestionnaire intérimaire de projet d'ACC-FC;

M. John Walker, directeur, Soins en établissement;

Mme Debbie Gallant, gestionnaire adjointe de projet, Projet de continuum de service;

M. J. André Smith, directeur général, Projet de restauration des monuments canadiens commémoratifs des champs de bataille;

M. Bryson Guptill, directeur, Politiques sur les programmes.

MEMBRES DU COMITÉ

Président: L'honorable Michael A. Meighen

et

Les honorables sénateurs:

Atkins, *Carstairs, c.p., (ou Robichaud, c.p.), Day, Kenny, *Lynch-Staunton, (ou Kinsella), Wiebe

*Membres d'office

(Quorum 3)

Modifications de la composition du comité:

Conformément à l'article 85(4) du Règlement, la liste des membres du Comité est modifiée, ainsi qu'il suit:

Le nom de l'honorable sénateur Atkins est substitué à celui de l'honorable sénateur Forrestall (le 5 décembre 2001).

Le nom de l'honorable sénateur Banks est substitué à celui de l'honorable sénateur Wiebe (le 8 février 2002).

Le nom de l'honorable sénateur Cordy est substitué à celui de l'honorable sénateur Day (le 8 février 2002).

Le nom de l'honorable sénateur Wiebe est substitué à celui de l'honorable sénateur Banks (le 13 février 2002).

Le nom de l'honorable sénateur Day est substitué à celui de l'honorable sénateur Cordy (le 13 février 2002).