Délibérations du comité sénatorial permanent des
Peuples autochtones
Fascicule 16 - Procès-verbaux
OTTAWA, le mardi 27 mai 2003
(28)
[Traduction]
Le Comité sénatorial permanent des peuples autochtones se réunit aujourd'hui, à 9 h 05, dans la pièce 160-S de l'édifice du Centre, sous la présidence de l'honorable Thelma J. Chalifoux (présidente).
Membres du comité présents: Les honorables sénateurs Austin, Chalifoux, Chaput, Gill, Léger, Pearson, Stratton et Tkachuk (8).
Autre sénateur présent: L'honorable sénateur Watt (1).
Également présente: De la Direction de la recherche parlementaire, Bibliothèque du Parlement: Mary Hurley, attachée de recherche.
Aussi présents: Les sténographes officiels du Sénat.
Conformément à l'ordre de renvoi adopté par le Sénat le mercredi 2 avril 2003, le comité examine le projet de loi C- 6, Loi constituant le Centre canadien du règlement indépendant des revendications particulières des Premières nations en vue de permettre le dépôt, la négociation et le règlement des revendications particulières, et modifiant certaines lois en conséquence.
TÉMOINS:
Du Treaty and Aboriginal Rights Research Centre of Manitoba Inc:
Le chef Morris Shannacappo;
M. Ralph Abramson.
Du Manitoba Keewatinowi Okimakanak:
Le chef Joe Hyslop, membre du conseil exécutif;
M. Michael Anderson, directeur de recherche.
De la Federation of Saskatchewan Indian Nations:
M. Greg Ahenakew, premier vice-chef;
M. Jayme Benson.
De l'Association of Iroquois and Allied Indians:
Le grand chef Chris McCormick;
Mme Carol Nadjiwon, recherchiste.
Le chef Shannacappo et M. Abramson soumettent un mémoire et font une déclaration.
M. Ahenakew soumet un mémoire et fait une déclaration.
Le grand chef McCormick soumet un mémoire et fait une déclaration.
Le chef Hyslop soumet un mémoire et fait une déclaration.
Les témoins répondent ensemble aux questions.
À 11 h 08, conformément au paragraphe 92(2) du Règlement, le comité se réunit à huis clos pour examiner un projet d'ordre du jour.
Il est convenu — Qu'en l'absence de l'honorable sénateur Johnson, l'honorable sénateur Stratton soit autorisé à agir en son nom, en tant que vice-président du comité.
À 11 h 17, le comité suspend ses travaux jusqu'à nouvelle convocation de la présidence.
ATTESTÉ:
OTTAWA, le mercredi 28 mai 2003
(29)
[Traduction]
Le Comité sénatorial permanent des peuples autochtones se réunit aujourd'hui, à 18 h 30, dans la pièce 160-S de l'édifice du Centre, sous la présidence de l'honorable Thelma J. Chalifoux (présidente).
Membres du comité présents: Les honorables sénateurs Austin, Chalifoux, Chaput, Forrestall, Gill, Léger, Pearson et Stratton (8).
Autres sénateurs présents: Les honorables sénateurs Adams, Beaudoin, St. Germain et Watt (4).
Également présente: De la Direction de la recherche parlementaire, Bibliothèque du Parlement: Mary Hurley, attachée de recherche.
Aussi présents: Les sténographes officiels du Sénat.
Conformément à l'ordre de renvoi adopté par le Sénat le mercredi 2 avril 2003, le comité examine le projet de loi C- 6, Loi constituant le Centre canadien du règlement indépendant des revendications particulières des Premières nations en vue de permettre le dépôt, la négociation et le règlement des revendications particulières, et modifiant certaines lois en conséquence.
TÉMOINS:
Du Congrès des chefs des Premières nations de l'Atlantique:
Le chef Jean Guy Cimon, membre exécutif;
M. John G. Paul, directeur exécutif.
De Secrétariat de la Nation algonquine:
Le grand chef Carol McBride;
M. Peter Di Gangi, directeur.
Du Six Nations Council:
Le chef Roberta Jamieson;
M. David General, conseiller;
Mme Cora Davis, mère du clan Cayuga;
Mme Jo-Ann Green, directrice, Terres et ressources.
Le chef Cimon fait une déclaration et, de concert avec M. Paul, répond aux questions.
Le chef Jamieson soumet un mémoire, fait une déclaration et ensuite répond aux questions.
Le grand chef McBride et M. Di Gangi font une déclaration et répondent aux questions.
À 20 h 52, le comité suspend ses travaux jusqu'à nouvelle convocation de la présidence.
ATTESTÉ:
Le greffier du comité,
Adam Thompson