Délibérations du comité sénatorial permanent des
Peuples autochtones
Fascicule 17 - Procès-verbaux
OTTAWA, le mardi 3 juin 2003
(30)
[Traduction]
Le Comité sénatorial permanent des peuples autochtones se réunit aujourd'hui, à 9 h 08, dans la pièce 160-S de l'édifice du Centre, sous la présidence de l'honorable sénateur Thelma J. Chalifoux (présidente).
Membres du comité présents: Les honorables sénateurs Austin, c.p., Chalifoux, Chaput, Christensen, Forrestall, Gill, Léger, Sibbeston, Stratton et Tkachuk (10).
Autres sénateurs présents: Les honorables sénateurs St. Germain, c.p., et Watt (2).
Également présente: De la Direction de la recherche parlementaire, Bibliothèque du Parlement: Mary Hurley, attachée de recherche.
Aussi présents: Les sténographes officiels du Sénat.
Conformément à l'ordre de renvoi adopté par le Sénat le mercredi 2 avril 2003, le comité examine le projet de loi C- 6, Loi constituant le Centre canadien du règlement indépendant des revendications particulières des Premières nations en vue de permettre le dépôt, la négociation et le règlement des revendications particulières, et modifiant certaines lois en conséquence.
TÉMOINS:
De la nation Tsuu T'ina:
M. Jim Big Plume, recherchiste, terres et traités;
M. Ron Maurice, conseiller juridique;
M. Gilbert Crowchild, conseiller;
M. Stanley Big Plume, conseiller.
Du conseil tribal Gens-du-Sang/Kainaiwa:
Le chef Chris Shade;
M. Will Long Time Squirell, membre du conseil.
De la Première nation de Saddle Lake:
M. Eric J. Large, conseiller.
Du Grand conseil de Prince Albert:
Le chef Marcel Head, chef de la nation crie de Shoal Lake:
M. Al Ducharme, directeur exécutif;
Mme Colleen Youngs, coordonnatrice et technicienne en recherche, Revendications particulières;
Le chef Harry Cook, bande indienne du Lac La Ronge;
Charles Whitecap, spécialiste gouvernemental des PN.
Le chef Shade dépose un mémoire et fait une déclaration.
MM. Jim Big Plume et Maurice font une déclaration.
Le chef Shade et M. Maurice répondent aux questions.
M. Large fait une déclaration et répond aux questions.
Le chef Head fait une déclaration, soumet un mémoire et répond aux questions.
Le chef Cook fait une déclaration et, de concert avec Mme Youngs et M. Ducharme, répond aux questions.
À 11 h 15, le comité suspend ses travaux jusqu'à nouvelle convocation de la présidence.
ATTESTÉ:
OTTAWA, le mercredi 4 juin 2003
(31)
[Traduction]
Le Comité sénatorial permanent des peuples autochtones se réunit aujourd'hui à 18 h 34, dans la pièce 160-S de l'édifice du Centre, sous la présidence de l'honorable sénateur Thelma J. Chalifoux (présidente).
Membres du comité présents: Les honorables sénateurs Austin, c.p., Chalifoux, Christensen, Gill, Léger et Stratton (6).
Également présente: Mary Hurley, attachée de recherche, Direction de la recherche parlementaire, Bibliothèque du Parlement.
Aussi présents: Les sténographes officiels du Sénat.
Conformément à l'ordre de renvoi adopté par le Sénat le mercredi 2 avril 2003, le comité examine le projet de loi C- 6, Loi constituant le Centre canadien du règlement indépendant des revendications particulières des Premières nations en vue de permettre le dépôt, la négociation et le règlement des revendications particulières, et modifiant certaines lois en conséquence.
TÉMOINS:
De la Union of British Columbia Indian Chiefs:
Le chef Stewart Phillip, président.
De l'Alliance of Tribal Nations:
Le Grand chef Clarence Pennier, Yemal Syiam (président) de la nation Sto:lo.
Du British Columbia Treaty 8 First Nations:
Le chef Roland Willson;
Mme Deborah Smithson, directrice de recherche.
Le chef Phillip, le Grand chef Pennier et le Chef Wilson font chacun un exposé puis, avec l'aide de Mme Smithson, répondent aux questions.
À 20 h 50, le comité suspend ses travaux jusqu'à nouvelle convocation de la présidence.
ATTESTÉ:
Le greffier du comité,
Adam Thompson