Délibérations du comité sénatorial permanent de
l'Agriculture et des forêts
Fascicule 20 - Procès-verbaux
OTTAWA, le jeudi 9 octobre 2003
(36)
[Traduction]
Le Comité sénatorial permanent de l'agriculture et des forêts se réunit aujourd'hui à huis clos, à 8 h 32, dans la salle 705 de l'édifice Victoria, sous la présidence de l'honorable Jack Wiebe (vice-président).
Membres du comité présents: Les honorables sénateurs Chalifoux, Day, Fairbairn, c.p., Gustafson, Hubley, LaPierre et Wiebe (7).
Également présent: De la Direction de la recherche de la Bibliothèque du Parlement: Frédéric Forge.
Conformément à l'ordre de renvoi adopté par le Sénat le jeudi 31 octobre 2002, le comité poursuit son examen de l'impact du changement climatique sur l'agriculture, les forêts et les collectivités rurales au Canada, et des stratégies d'adaptation à l'étude axées sur l'industrie primaire, les méthodes, les outils technologiques, les écosystèmes et d'autres éléments s'y rapportant. (Le texte complet de l'ordre de renvoi figure au fascicule no 1 des délibérations du comité.)
Conformément à l'alinéa 92(2)f) du Règlement, le comité poursuit ses travaux à huis clos pour examiner son ébauche de rapport.
Il est convenu que l'introduction et la conclusion du rapport feront référence aux conditions climatiques de l'été dernier.
Il est entendu que la greffière donnera à chacun des membres du comité un exemplaire de la version révisée de l'ébauche de rapport lorsque celle-ci sera terminée.
À 9 h 30, le comité suspend ses travaux jusqu'à nouvelle convocation de la présidence.
ATTESTÉ:
OTTAWA, le mardi 21 octobre 2003
(37)
[Traduction]
Le Comité sénatorial permanent de l'agriculture et des forêts se réunit aujourd'hui, à 18 h 07, dans la salle 705 de l'édifice Victoria, sous la présidence de l'honorable Donald H. Oliver (président).
Membres du comité présents: Les honorables sénateurs Fairbairn, c.p., Gustafson, Hubley, Oliver, Tkachuk et Wiebe (6).
Également présents: De la Direction de la recherche de la Bibliothèque du Parlement: Marc Leblanc et Jean-Denis Fréchette.
Aussi présents: Les sténographes officiels du Sénat.
Conformément à l'ordre de renvoi adopté par le Sénat le mardi 11 février 2003, le comité poursuit l'examen des questions se rattachant au développement et à la mise en marché, au Canada et à l'étranger, de produits agricoles, agroalimentaires et forestiers à valeur ajoutée. (Le texte intégral de l'ordre de renvoi figure au fascicule no 18 des délibérations du comité.)
TÉMOINS:
Du Conseil national des produits agricoles:
Cynthia Currie, présidente;
Ron O'Connor, vice-président.
De la Commission canadienne du blé:
Ken Ritter, président;
Bill Nicholson, directeur;
Jim Thompson, agent de commercialisation principal.
Le président fait une déclaration.
Mme Currie fait un exposé.
Mme Currie et M. O'Connor répondent aux questions.
M. Ritter fait un exposé.
MM. Ritter, Nicholson et Thompson répondent aux questions.
À 20 h 25, le comité suspend ses travaux jusqu'à nouvelle convocation de la présidence.
ATTESTÉ:
OTTAWA, le jeudi 23 octobre 2003
(38)
[Traduction]
Le Comité sénatorial permanent de l'agriculture et des forêts se réunit aujourd'hui, à 8 h 32, dans la salle 705 de l'édifice Victoria, sous la présidence de l'honorable Donald H. Oliver (président).
Membres du comité présents: Les honorables sénateurs Chalifoux, Day, Fairbairn, c.p., Gustafson, Hubley, LaPierre, Oliver, Ringuette et Wiebe (9).
Également présents: De la Direction de la recherche de la Bibliothèque du Parlement: Marc Leblanc et Frédéric Forge.
Aussi présents: Les sténographes officiels du Sénat.
Conformément à l'ordre de renvoi adopté par le Sénat le mardi 11 février 2003, le comité poursuit son examen des questions se rattachant au développement et à la mise en marché, au Canada et à l'étranger, de produits agricoles, agroalimentaires et forestiers à valeur ajoutée. (Le texte complet de l'ordre de renvoi figure au fascicule no 18 des délibérations du comité.)
TÉMOINS:
Du Secrétariat du commerce intérieur:
Lorraine Andras, directrice générale intérimaire.
De l'Agence canadienne d'inspection des aliments:
Debra Bryanton, directrice exécutive, Salubrité des aliments;
Paul Haddow, directeur exécutif, Affaires internationales.
D'Agriculture et Agroalimentaire Canada:
Ian Thomson, directeur, Division de la politique commerciale de l'hémisphère occidental;
Steve Verheul, négociateur principal en agriculture;
Eric Johannsen, chef, Gestion des approvisionnements.
Le président fait une déclaration.
Mme Andras fait une présentation puis répond aux questions.
M. Thomson et Mme Bryanton font des observations puis, aidés de MM. Verheul et Haddow, répondent aux questions.
Conformément à l'alinéa 92(2)f) du Règlement, à 10 h 15, le comité poursuit ses travaux à huis clos pour examiner son ébauche de rapport provisoire.
Il est convenu de retenir les services de communication du Groupe Hartwell pour la publication du rapport final.
Il est convenu — Que le rapport final sera intitulé: «Le changement climatique: nous sommes menacés».
Il est convenu — Que le président et le vice-président soient autorisés à corriger les erreurs de frappe, à modifier le style du rapport et à mettre la dernière main à la section biographique, sans en changer le sens.
Il est convenu — Que le rapport final sera déposé durant la semaine du 4 novembre 2003.
À 10 h 20, le comité suspend ses travaux jusqu'à nouvelle convocation de la présidence.
ATTESTÉ:
La greffière suppléante du comité,
Keli Hogan