Délibérations du Comité sénatorial permanent de la
Sécurité nationale et de la défense

Fascicule 3 - Procès-verbal

OTTAWA, le lundi 18 novembre 2002
(5)

[Traduction]

Le Comité sénatorial permanent de la sécurité nationale et de la défense se réunit aujourd'hui, à 16 h 20, dans la salle 520 de l'édifice Victoria sous la présidence de l'honorable Colin Kenny (président).

Membres du comité présents: Les honorables sénateurs Atkins, Banks, Forrestall, Kenny, Meighen, Smith et Weibe (7).

Également présents: De la Direction de la recherche parlementaire, Bibliothèque du Parlement: Grant Purves, attaché de recherche, et John Christopher, attaché de recherche, le major général à la retraite Keith McDonald, conseiller militaire principal; M. Paul Dingledine, conseiller national pour la sécurité.

Aussi présents: Les sténographes officiels du Sénat.

Le comité examine à huis clos ses travaux futurs, dans la salle 520 de l'édifice Victoria.

À 17 h 05, le vice-président occupe le fauteuil.

À 17 h 10, le président occupe le fauteuil.

À 17 h 55, le comité suspend sa séance.

À 18 heures, le comité poursuit sa réunion en public dans la salle 705 de l'édifice Victoria.

Conformément à l'ordre de renvoi adopté par le Sénat le mercredi 30 octobre 2002, le comité entreprend son étude sur la nécessité d'une politique nationale sur la sécurité pour le Canada.

TÉMOINS:

Du Bureau du vérificateur général du Canada:

Sheila Fraser, vérificatrice générale du Canada;

Shahid Minto, vérificateur général adjoint;

Peter Kasurak, directeur principal.

Du Syndicat canadien de la fonction publique (SCFP):

Richard Balnis, attaché de recherche principal;

France Pelletier, Affaires législatives et réglementaires, Division du transport aérien.

Le président présente la Médaille du jubilé d'or de la reine à la greffière, Mme Barbara Reynolds, et au major général Keith McDonald.

Mme Fraser fait une déclaration et, en compagnie de M. Minto et de M. Kasurak, répond aux questions.

À 19 h 35, le comité suspend ses travaux.

À 19 h 45, le comité reprend sa séance.

La greffière, une personne nommée par le Président du Sénat pour faire prêter serment aux témoins en vertu des dispositions de la Loi sur le Parlement du Canada, L.R.C. (1985), chap. P.-1, alinéa 13(1)c), fait prêter serment à M. Balnis et à Mme Pelletier selon la forme prescrite par la loi.

M. Balnis fait une déclaration et, en compagnie de Mme Pelletier, répond aux questions.

Conformément à la motion adoptée par le comité le lundi 28 octobre 2002, les documents suivants sont déposés en preuve auprès de la greffière.

[Commentaires du SCFP sur l'aviation et la sécurité par Richard Balnis, attaché de recherche du SCFP et, Franche Pelletier, Affaires législatives et réglementaires, Division du transport aérien du SCFP] (Pièce 5900-2.37/ N2-SS-1,3 «8»)

[La sécurité dans le transport aérien par Sheila Fraser, vérificatrice générale du Canada] (Pièce 5900-2.37/N2-SS- 1,3 9)

À 21 h 10, le comité s'ajourne jusqu'à nouvelle convocation de la présidence.

ATTESTÉ:

La greffière du comité,

Barbara Reynolds