Délibérations du Comité sénatorial permanent de la
Sécurité nationale et de la défense
Fascicule 4, Procès-verbaux
OTTAWA, le lundi 25 novembre 2002
(6)
[Traduction]
Le Comité sénatorial permanent de la sécurité nationale et de la défense se réunit aujourd'hui, à 17 h 05, dans la salle 160-S (salle du sous-comité), édifice du Centre, sous la présidence de l'honorable Colin Kenny (président).
Membres du comité présents: Les honorables sénateurs Atkins, Banks, Cordy, Day, Forrestall, Kenny, Smith, c.p., et Wiebe (8).
Également présents: De la Direction de la recherche parlementaire, Bibliothèque du Parlement: Grant Purves, attaché de recherche, et John Christopher, attaché de recherche; le major-général à la retraite Keith McDonald, conseiller militaire principal; M. Paul Dingledine, conseiller national pour la sécurité; le surintendant principal Jean- Pierre Witty, agent de liaison de la GRC; le lieutenant-colonel David Belovich, agent de liaison du MDN; Veronica Morris, agente des communications.
Aussi présents: Les sténographes officiels du Sénat.
Le comité examine ses travaux futurs à huis clos.
À 17 h 58, le comité suspend sa séance.
À 18 h 05, le comité poursuit ses travaux en public dans la salle 160-S.
Conformément à l'ordre de renvoi adopté par le Sénat le mercredi 30 octobre 2002, le comité procède à son étude sur la nécessité d'une politique nationale sur la sécurité pour le Canada. (Voir le texte intégral de l'ordre de renvoi dans le fascicule no 1 du lundi 4 novembre 2002.)
TÉMOINS:
De l'Administration canadienne de la sûreté du transport aérien:
M. Jacques Duchesneau, président et chef de la direction;
M. Mark Duncan, vice-président, Opérations;
M. Mike Baker, vice-président, Gestion générale.
À titre personnel:
M. Peter St. John, professeur à la retraite, Relations internationales, Université du Manitoba.
Le président présente à M. Dan Turner la Médaille du jubilé d'or de la Reine.
La greffière, une personne nommée par le Président du Sénat pour assermenter les témoins conformément à la Loi sur le Parlement du Canada, S.R.C. 1985, ch: P-1, alinéa 13(1)c), fait prêter serment à M. Duchesneau, à M. Duncan et à M. Baker de la manière prescrite par la loi.
M. Duchesneau fait une déclaration et, en compagnie de M. Duncan et de M. Baker, répond aux questions.
À 19 h 44, le comité suspend ses travaux.
À 19 h 50, le comité reprend ses travaux.
La greffière, une personne nommée par le Président du Sénat pour assermenter les témoins conformément à la Loi sur le Parlement du Canada, S.R.C. 1985, ch: P-1, alinéa 13(1)c), fait prêter serment à M. St. John de la manière prescrite par la Loi.
M. St. John fait une déclaration et répond aux questions.
Conformément à la motion adoptée par le comité le lundi 28 octobre 2002, les documents suivants sont déposés en preuve auprès de la greffière.
. [Remarques par M. Jacques Duchesneau, premier dirigeant, Administration canadienne de la sûreté du transport aérien] (pièce 5900-2.37/N2-SS-1, 4 «10»)
. [«Mémoire sur le terrorisme présenté au comité sénatorial» par Peter St. John] (pièce 5900-2.37/N2-SS-1, 4 «11»)
À 21 h 15, le comité examine à huis clos ses travaux futurs.
À 12 h 45, le comité s'ajourne jusqu'à nouvelle convocation de la présidence.
ATTESTÉ:
OTTAWA, le mercredi 27 novembre 2002
(7)
[Traduction]
Le Comité sénatorial permanent de la sécurité nationale et de la défense se réunit aujourd'hui, à 12 h 03, dans la salle 160-S de l'édifice du Centre, sous la présidence de l'honorable sénateur Colin Kenny (président).
Membres du comité présents: Les honorables sénateurs Atkins, Banks, Cordy, Day, Forrestall, Kenny et Meighen (7).
Également présents: De la Direction de la recherche parlementaire de la Bibliothèque du Parlement: Grant Purves, attaché de recherche, et John Christopher, attaché de recherche; le major général (à la retraite) Keith McDonald, conseiller militaire principal; M. Paul Dingledine, conseiller en matière de sécurité nationale; le surintendant de police en chef Jean-Pierre Witty, agent de liaison de la GRC; le lieutenant colonel David Belovich, agent de liaison du MDN; et Veronica Morris, agent des communications.
Aussi présents: Les sténographes officiels du Sénat.
Conformément à l'ordre de renvoi adopté par le Sénat le mercredi 30 octobre 2002, le comité examine la nécessité d'une politique nationale sur la sécurité pour le Canada. (Voir le texte complet de l'ordre de renvoi dans le fascicule no 1 du lundi 4 novembre 2002.)
TÉMOINS:
Du ministère des Transports du Canada:
M. William Elliott, sous-ministre adjoint, Groupe de la sécurité et sûreté;
Mme Janet Luloff, directrice intérimaire, Affaires réglementaires, Groupe de la sécurité et sûreté;
M. Jean Barrette, directeur, Opérations de sécurité, Groupe de la sécurité et sûreté.
Il est convenu que le témoin lise sa déclaration au complet et comparaisse de nouveau devant le comité le lundi 2 décembre 2002.
M. Elliott fait une déclaration et répond aux questions.
Conformément à la motion adoptée par le comité le lundi 28 octobre 2002, le document suivant est déposé auprès de la greffière.
. [«Déclaration liminaire de William Elliott, sous-ministre adjoint, Groupe de la sécurité et sûreté, Transports Canada] (pièce 5900-2.37/N2-SS-1,4 «12»)
À 13 h 30, le comité suspend ses travaux jusqu'à nouvelle convocation de la présidence.
ATTESTÉ:
La greffière du comité,
Barbara Reynolds