Délibérations du Comité sénatorial permanent de la
Sécurité nationale et de la défense
Fascicule 6 - Procès-verbal
OTTAWA, le mercredi 11 décembre 2002
(12)
[Traduction]
Le Comité sénatorial permanent de la sécurité nationale et de la défense se réunit aujourd'hui à 13 h 10, dans la salle 160-S de l'édifice du Centre, sous la présidence de l'honorable Colin Kenny, (président).
Membres du comité présents: Les honorables sénateurs Atkins, Day, Forrestall, Kenny et Meighen (5).
Également présents: Du Service de recherche de la Bibliothèque du Parlement: Grant Purves, attaché de recherche; Veronica Morris, agente des communications et Keli Hogan, commis législatif.
Aussi présents: Les sténographes officiels du Sénat.
Conformément à l'ordre de renvoi adopté par le Sénat le jeudi 21 novembre 2002, le comité procède à l'examen de la proposition du Groupe des Valeureux visant l'érection de statues dans le centre-ville d'Ottawa pour commémorer les sacrifices héroïques de certains hommes et de certaines femmes qui ont fait preuve de courage dans les combats pour assurer l'indépendance du Canada au XXVIIe, XXVIIIe, XXIXe et XXe siècles et qui ont contribué de façon exceptionnelle à édifier la nation canadienne.
Le comité décide d'examiner le rapport du Sous-comité des anciens combattants.
L'honorable sénateur Meighen propose que le rapport du Sous-comité des anciens combattants soit adopté.
La question est mise aux voix et la motion est adoptée.
Conformément à la motion adoptée par le comité le 9 décembre 2002, ce rapport sera déposé par l'honorable sénateur Atkins.
Il est convenu que le président du Sous-comité des anciens combattants écrira aux ministres du Patrimoine canadien, des Anciens combattants, de la Défense nationale, des Travaux publics et des Services gouvernementaux, ainsi qu'au président de la Commission de la capitale nationale pour les informer des conclusions du comité et obtenir leurs commentaires.
À 13 h 16, il est convenu de lever la séance jusqu'à nouvelle convocation de la présidence.
ATTESTÉ:
La greffière du comité,
Barbara Reynolds