Délibérations du Comité sénatorial permanent de la
Sécurité nationale et de la défense
Fascicule 13 - Procès-verbaux
OTTAWA, le lundi 31 mars 2003
(24)
[Traduction]
Le Comité sénatorial permanent de la sécurité nationale et de la défense se réunit à huis clos aujourd'hui, à 17 heures, dans la salle 160-S (salle de sous-comité) de l'édifice du Centre, sous la présidence de l'honorable Colin Kenny (président).
Membres du comité présents: Les honorables sénateurs Atkins, Day, Forrestall, Kenny et Smith, c.p. (5).
Également présents: De la Direction de la recherche parlementaire, Bibliothèque du Parlement: Grant Purves et Grant Dawson, analystes; major-général (à la retraite) Keith McDonald, principal conseiller militaire; lieutenant- colonel David Belovich, agent de liaison du MDN; Veronica Morris, agente de communications.
Aussi présents: Les sténographes officiels du Sénat.
Il est proposé par l'honorable sénateur Atkins — Que le Sous-comité des anciens combattants soit autorisé à examiner, à étudier article par article et à faire rapport au comité du projet de loi C-227, Loi instituant une journée nationale de commémoration de la bataille de la crête de Vimy, renvoyé au comité par le Sénat le mercredi 26 mars 2003.
La motion, mise aux voix, est adoptée.
Le comité passe à l'examen d'un rapport provisoire du Sous-comité des anciens combattants. Le comité décide de poursuivre son examen de l'ébauche du rapport.
À 17 h 58, le comité suspend ses travaux.
À 18 heures, le comité entame sa séance publique dans la salle 160-S de l'édifice du Centre.
Conformément à l'ordre de renvoi adopté par le Sénat le mercredi 30 octobre 2002, le comité poursuit son étude de la nécessité d'une politique nationale sur la sécurité pour le Canada. (Le texte en clair de l'ordre de renvoi figure dans le fascicule no 1, en date du lundi 4 novembre 2002.)
TÉMOINS:
De la Ville de Saint John:
M. Glen Tait, directeur, Service des incendies de Saint John.
De la Ville de St. John's:
M. David Blackmore, directeur de la gestion des immeubles et des biens, gestionnaire du Centre des opérations d'urgence.
De la Ville de London:
M. Rudy Fries, coordonnateur de la gestion des mesures d'urgence, communauté de London-Middlesex.
De la Ville de Hamilton:
M. William Pasel, coordonnateur des mesures d'urgence, Services d'urgence de Hamilton.
M. Tait fait un exposé, puis répond aux questions.
M. Blackmore fait un exposé, puis répond aux questions.
À 19 h 40, le comité suspend ses travaux.
À 19 h 45, le comité reprend ses travaux.
M. Fries fait un exposé, puis répond aux questions.
M. Pasel fait un exposé, puis répond aux questions.
Conformément à la motion adoptée par le comité le lundi 28 octobre 2002, les documents qui suivent ont été déposés en tant que pièces auprès de la greffière.
- [«City of Saint John Fire Department» présenté par Glen Tait, directeur, Service des incendies de Saint John] (pièce 5900-2.37/N2-SS-1, 13, «52»)
- [«Opening Remarks» de David Blackmore, directeur des Immeubles et des biens, gestionnaire du centre des opérations d'urgence de St. John's] (pièce 5900-2.37/N2-SS-1, 13, «53»)
- [«Presentation» de Rudy Fries, coordonnateur de la gestion des mesures d'urgence pour la Ville de London et les neuf municipalités du Comté de Middlesex] (pièce 5900-2.37/ N2-SS-1, 13, «54»)
- [«Presentation» de William Pasel, coordonnateur des mesures d'urgence, Ville de Hamilton] (pièce 5900-2.37/N2-SS-1, 13, «55»)
À 21 h 15, le comité s'ajourne jusqu'à nouvelle convocation de la présidence.
ATTESTÉ:
OTTAWA, le mercredi 2 avril 2003
(25)
[Traduction]
Le Comité sénatorial permanent de la sécurité nationale et de la défense se réunit aujourd'hui, à 13 h 22, dans la salle 172-E de l'édifice du Centre, sous la présidence de l'honorable Colin Kenny (président).
Membres du comité présents: Les honorables sénateurs Atkins, Day, Forrestall et Kenny. (4)
Autres sénateurs présents: Les honorables sénateurs Poulin et Prud'homme, c.p. (2)
Également présents: Du Sénat: Till Hyde, greffier du comité; de la Direction de la recherche parlementaire, Bibliothèque du Parlement: Grant Purves et Grant Dawson, analystes; Veronica Morris, agente de communications.
Aussi présents: Les sténographes officiels du Sénat.
Conformément à l'ordre de renvoi adopté par le Sénat le mercredi 26 mars 2003, le comité poursuit son étude du projet de loi C-227, Loi instituant une journée nationale de commémoration de la bataille de la crête de Vimy.
L'honorable sénateur Day, vice-président du Sous-comité des anciens combattants, signale que le sous-comité a examiné le projet de loi C-227, Loi instituant une journée nationale de commémoration de la bataille de la crête de Vimy, et recommande qu'il soit fait rapport du projet de loi au Sénat sans proposition d'amendement, mais avec des observations mises au propre par le président du comité.
Il est proposé par l'honorable sénateur Atkins — Que le rapport soit adopté.
La motion, mise aux voix, est adoptée.
À 13 h 23, le comité s'ajourne jusqu'à nouvelle convocation de la présidence.
ATTESTÉ:
La greffière du comité,
Barbara Reynolds