Délibérations du Comité sénatorial permanent de la
Sécurité nationale et de la défense
Fascicule 16 - Procès-verbaux
OTTAWA, le lundi 5 mai 2003
(29)
[Traduction]
Le Comité sénatorial permanent de la sécurité nationale et de la défense se réunit à huis clos, à 9 h 45, dans la salle 160-S (salle de sous-comité) de l'édifice du Centre, sous la présidence de l'honorable Colin Kenny (président).
Membres du comité présents: Les honorables sénateurs Atkins, Cordy, Day, Forrestall et Kenny (5).
Également présents: De la Direction de la recherche parlementaire, Bibliothèque du Parlement: Grant Purves et Grant Dawson, analystes; le major-général (à la retraite) Keith McDonald, conseiller militaire principal; le surintendant en chef Jean-Pierre Witty, agent de liaison de la GRC; le lieutenant-colonel David Belovich, agent de liaison du MDN; et Veronica Morris, agente de communication.
Aussi présents: Les sténographes officiels du Sénat.
Le comité étudie ses travaux futurs.
À 10 h 55, le comité suspend ses travaux.
À 11 heures, le comité entame sa séance publique dans la salle 160-S de l'édifice du Centre.
Conformément à l'ordre de renvoi adopté par le Sénat le mercredi 30 octobre 2002, le comité examine la nécessité d'une politique nationale sur la sécurité pour le Canada. (Voir le texte complet de l'ordre de renvoi dans le fascicule no 1 des délibérations du lundi 4 novembre 2002.)
TÉMOIN
De l'Université de Toronto:
M. Wesley K. Wark, professeur agrégé au Département d'histoire, Munk Centre for International Studies.
M. Wark fait une déclaration et répond aux questions.
À 12 h 45, le comité suspend ses travaux jusqu'à nouvelle convocation de la présidence.
ATTESTÉ:
OTTAWA, le lundi 5 mai 2003
(30)
[Traduction]
Le Comité sénatorial permanent de la sécurité nationale et de la défense se réunit à huis clos aujourd'hui, à 13 heures, dans la salle 160-S (salle de sous-comité) de l'édifice du Centre, sous la présidence de l'honorable Colin Kenny (président).
Membres du comité présents: Les honorables sénateurs Atkins, Cordy, Day, Forrestall et Kenny (5).
Également présents: De la Direction de la recherche parlementaire, Bibliothèque du Parlement: Grant Purves et Grant Dawson, analystes; le major-général (à la retraite) Keith McDonald, conseiller militaire principal; le surintendant en chef Jean-Pierre Witty, agent de liaison de la GRC; le lieutenant-colonel David Belovich, agent de liaison du MDN; et Veronica Morris, agente de communications.
Aussi présents: Les sténographes officiels du Sénat.
Le comité examine ses travaux futurs.
À 14 h 30, le comité suspend ses travaux.
À 14 h 35, le comité entame sa séance publique dans la salle 160-S de l'édifice du Centre.
Conformément à l'ordre de renvoi adopté par le Sénat le mercredi 30 octobre 2002, le comité examine la nécessité d'une politique nationale sur la sécurité pour le Canada, (Voir le texte complet de l'ordre de renvoi dans le fascicule no 1 du lundi 4 novembre 2002.)
TÉMOINS
Du ministère de Pêches et Océans Canada:
M. John Adams, commissaire, Garde côtière canadienne.
Du ministère de Transports Canada:
M. William Elliott, sous-ministre adjoint, Groupe de la sécurité et sûreté;
M. Brion Brandt, directeur, Politique de la sûreté.
M. Adams fait une déclaration et répond aux questions.
À 15 h 55, le comité suspend ses travaux.
À 16 h 05, le comité poursuit ses travaux.
M. Elliott fait une déclaration et, avec l'aide de M. Brandt, répond aux questions.
Conformément à la motion adoptée par le comité le lundi 28 octobre 2002, les documents suivants sont déposés auprès de la greffière du comité.
«Canadian Coast Guard - Safety First, Service Always» de John Adams, 5 mai 2003] (pièce 5900-2.37/N2-SS-1, 16 «70»)
«Lettre adressée à l'honorable sénateur Colin Kenny de la part de l'honorable David M. Collenette, ministre des Transports concernant la sûreté de l'aviation»] (pièce 5900-2.37/N2-SS-1,16 «71»)
«[Notes d'allocution» par M. William Elliott, sous-ministre adjoint, Sécurité et sûreté, Transports Canada, 5 mai 2003] (pièce 5900-2.37/N2-SS-1,16 «72»]
À 18 heures, le comité suspend ses travaux.
À 18 h 03, le comité poursuit ses travaux à huis clos dans la salle 160-S (salle de comité) de l'édifice du Centre.
À 18 h 18, le comité suspend ses travaux jusqu'à nouvelle convocation de la présidence.
ATTESTÉ:
La greffière du comité,
Barbara Reynolds