Délibérations du Comité sénatorial permanent de la
Sécurité nationale et de la défense
Fascicule 19 - Procès-verbaux
OTTAWA, le lundi 9 juin 2003
(34)
[Traduction]
Le Comité sénatorial permanent de la sécurité nationale et de la défense se réunit aujourd'hui à huis clos à 9 h 50, dans la pièce 160-S (salle de sous-comité) de l'édifice du Centre, sous la présidence de l'honorable Colin Kenny (président).
Membres du comité présents: Les honorables sénateurs Atkins, Banks, Cordy, Forrestall, Kenny, Meighen et Smith, c.p. (7).
Sont présents: De la Direction de la recherche de la Bibliothèque du Parlement: Grant Purves et Grant Dawson, analystes; le major-général (retraité) Keith McDonald, conseiller militaire principal; le surintendant en chef Jean-Pierre Witty, agent de liaison de la GRC; Sandeep Mukerji, greffier législatif et Veronica Morris, agente de communication.
Sont également présents: Les sténographes officiels du Sénat.
Conformément aux alinéas 92(2)e) et f) du Règlement, le comité examine son projet de programme et son rapport préliminaire.
À 10 h 02, la séance est suspendue.
À 10 h 05, la séance reprend en public dans la pièce 160-S de l'édifice du Centre.
Conformément à l'ordre de renvoi adopté par le Sénat le mercredi 30 octobre 2002, le comité poursuit l'étude sur la nécessité d'une politique nationale sur la sécurité pour le Canada. (Le texte intégral de l'ordre de renvoi figure dans le fascicule no 1 des délibérations du comité du 4 novembre 2002.)
TÉMOINS:
De BMB Consulting Services:
M. John F. Thomas, associé.
De la Gendarmerie royale du Canada:
Le commissaire adjoint W.A. (Bill) Lenton, directeur, Direction des services fédéraux;
Le surintendant Ken Hansen, Direction des services fédéraux;
Le surintendant Peter Henschel, Direction des services fédéraux;
Le surintendant Bill Adams, Direction des services fédéraux.
M. Thomas fait une déclaration et répond aux questions.
À 11 h 31, la séance est suspendue.
À 11 h 37, la séance reprend.
Le commissaire adjoint Lenton fait une déclaration et, avec les surintendants Hansen, Adams et Henschel, répond aux questions.
Conformément à la motion adoptée par le comité le lundi 28 octobre 2002, les documents suivants sont remis au comité pour être versés comme pièces au dossier:
- [«Outline of opening Comments to Standing Senate Committee on National Defence and Security» par John Thomas, 9 juin 2003] (Pièce 5900-2.37/N2-SS-1, 19, «85»)
- [«Opening Statement — Marine Security» par le commissaire adjoint William Lenton, Direction des services fédéraux, 9 juin 2003] (Pièce 5900-2.37/N2-SS-1, 19, «86»)
- [«Questions and Answers — Marine Security» par le commissaire adjoint William Lenton, Direction des services fédéraux, 9 juin 2003] (Pièce 5900-2.37/N2-SS-1, 19, «87»)
À 13 h 22, le comité s'ajourne jusqu'à nouvelle convocation de la présidence.
ATTESTÉ:
OTTAWA, le lundi 9 juin 2003
(35)
[Traduction]
Le Comité sénatorial permanent de la sécurité nationale et de la défense se réunit aujourd'hui à huis clos à 13 h 25 dans la pièce 160-S (salle de sous-comité) de l'édifice du Centre, sous la présidence de l'honorable Colin Kenny (président).
Membres du comité présents: Les honorables sénateurs Atkins, Banks, Cordy, Forrestall, Kenny, Meighen et Smith, c.p. (7).
Sont présents: De la Direction de la recherche de la Bibliothèque du Parlement: Grant Purves et Grant Dawson, analystes; le major-général (retraité) Keith McDonald, conseiller militaire principal; le surintendant en chef Jean-Pierre Witty, agent de liaison de la GRC; Sandeep Mukerji, greffier législatif et Veronica Morris, agente de communication.
Sont également présents: Les sténographes officiels du Sénat.
Conformément aux alinéas 92(2)e) et f) du Règlement, le comité examine son projet de programme et son rapport préliminaire.
Il est proposé par l'honorable sénateur Meighen — Que les documents préparés par la Bibliothèque du Parlement soient déposés comme pièces au dossier.
La question, mise aux voix, est adoptée.
À 14 h 09, la séance est suspendue.
À 14 h 14, la séance reprend en public dans la pièce 160-S de l'édifice du Centre.
Conformément à l'ordre de renvoi adopté par le Sénat le mercredi 30 octobre 2002, le comité poursuit l'étude sur la nécessité d'une politique nationale sur la sécurité pour le Canada. (Le texte intégral de l'ordre de renvoi figure dans le fascicule no 1 des délibérations du lundi 4 novembre 2002.)
TÉMOINS:
Du ministère de la Défense nationale:
M. James A. Boutilier, conseiller spécial (politique), Forces maritimes, Quartier général du Pacifique.
De Mulder Management Associates:
M. Nick Mulder, président.
M. Boutilier fait une déclaration et répond aux questions.
À 15 h 15, l'honorable sénateur Forrestall, vice-présidente, prend le fauteuil.
À 15 h 33, la séance est suspendue.
À 15 h 38, la séance reprend.
M. Mulder fait une déclaration et répond aux questions.
Conformément à la motion adoptée par le comité le lundi 28 octobre 2002, les documents dont la liste suit sont remis au greffier comme pièces au dossier.
- [«Presentation», par M. James Boutilier, conseiller spécial (politique) du commandant, Forces maritimes, quartier général du Pacifique, 9 juin 2003] (pièce 5900-2.37/N2-SS-1, 19, «88»)
- [«Outline of Nick Mulder's Comments to the Senate Committee on National Security and Defence», 9 juin 2003] (pièce 5900-2.37/N2-SS-1, 19, «89»)
À 16 h 30, le comité s'ajourne jusqu'à nouvelle convocation de la présidence.
ATTESTÉ:
La greffière du comité,
Barbara Reynolds