Délibérations du Comité sénatorial permanent de la
Sécurité nationale et de la défense
Fascicule 22 - Procès-verbaux
HALIFAX, le lundi 22 septembre 2003
(39)
[Traduction]
Le Comité sénatorial permanent de la sécurité nationale et de la défense se réunit aujourd'hui, à 9 h 15, dans la salle Acadia A/B de l'Hôtel Casino Nova Scotia, à Halifax, sous la présidence de l'honorable Colin Kenny (président).
Membres du comité présents: Les honorables sénateurs Atkins, Banks, Cordy, Forrestall, Kenny, Meighen, Smith, c.p. et Wiebe (8).
Également présents: De la Direction de la recherche parlementaire, Bibliothèque du Parlement: Grant Dawson, analyste; le major-général (à la retraite) Keith McDonald, conseiller militaire principal; le commandant Gerry Powell, agent de liaison du MDN; le surintendant Gerry Doucet, agent de liaison de la GRC; l'adjudant-chef (à la retraite) Maurice Dessureault; Veronica Morris, agente de communications.
Aussi présents: Les sténographes officiels du Sénat.
Conformément à l'ordre de renvoi adopté par le Sénat le mercredi 30 octobre 2002, le comité poursuit son étude sur la nécessité d'une politique nationale sur la sécurité pour le Canada. (L'ordre de renvoi figure dans le fascicule no 1 du lundi 4 novembre 2002.)
TÉMOINS:
Du ministère de la Défense nationale:
Le contre-amiral Glenn V. Davidson, commandant, Forces maritimes de l'Atlantique;
Le capitaine de frégate Paul F. Earnshaw, commandant, Centre conjoint d'information et de surveillance océanique TRINITY;
Le capitaine (N) Kelly Williams, ancien commandant, NCSM Winnipeg.
De la Garde côtière canadienne:
M. Larry Wilson, directeur régional, Maritimes.
Le comité rend hommage à feu Grant Purves, analyste de la Bibliothèque du Parlement, qui travaillait comme attaché de recherche auprès du comité.
Le contre-amiral Davidson, le capitaine de frégate Earnshaw et le capitaine (M) Williams font une déclaration et répondent aux questions.
À 11 h 05, le comité suspend la séance.
À 11 h 10, le comité reprend la séance.
M. Wilson fait une déclaration et répond aux questions.
Conformément à la motion adoptée par le comité le lundi 28 octobre 2002, les documents suivants sont déposés auprès du greffier.
[Exposé du capitaine de frégate Paul F. Earnshaw, ministère de la Défense nationale, 22 septembre 2003] (pièce 5900-2.37/N2-SS-1, 22, «97»)
[Exposé du capitaine (M) Williams, ministère de la Défense nationale, 22 septembre 2003] (pièce 5900-2.37/N2- SS-1, 22, «98»)
[Exposé de Larry Wilson, directeur régional, Maritimes, Garde côtière canadienne, 22 septembre 2003] (pièce 5900-2.37/N2-SS-1, 22, «99»)
[Article du National Post, 21 septembre 2003] (pièce 5900-2.37/N2-SS-1, 22, «100»)
[Tableaux, Garde côtière canadienne, 22 septembre 2003] (pièce 5900-2.37/N2-SS-1, 22, «101»)
[Réponse de la Garde côtière canadienne, Larry Wilson, directeur régional, Maritimes, 22 septembre 2003] (pièce 5900-2.37/N2-SS-1, 22, «102»)
À 12 h 20, le comité suspend ses travaux jusqu'à nouvelle convocation de la présidence.
ATTESTÉ:
HALIFAX, le lundi 22 septembre 2003
(40)
[Traduction]
Le Comité sénatorial permanent de la sécurité nationale et de la défense se réunit aujourd'hui, à 14 h 10, dans la salle Acadia A/B de l'Hôtel Casino Nova Scotia, à Halifax, sous la présidence de l'honorable Colin Kenny (président).
Membres du comité présents: Les honorables sénateurs Atkins, Banks, Cordy, Forrestall, Kenny, Meighen, Smith, c.p., et Wiebe (8).
Également présents: De la Direction de la recherche parlementaire, Bibliothèque du Parlement: Grant Dawson, analyste; le major-général (à la retraite) Keith McDonald, conseiller militaire principal; le commandant Gerry Powell, agent de liaison du MDN; le surintendant Gerry Doucet, agent de liaison de la GRC; l'adjudant-chef (à la retraite) Maurice Dessureault; Veronica Morris, agente de communications.
Aussi présents: Les sténographes officiels du Sénat.
Conformément à l'ordre de renvoi adopté par le Sénat le mercredi 30 octobre 2002, le comité poursuit son étude sur la nécessité d'une politique nationale sur la sécurité pour le Canada. (L'ordre de renvoi figure dans le fascicule no 1 du 4 novembre 2002.)
TÉMOINS:
De la Gendarmerie royale du Canada:
Le surintendant principal Ian Atkins, officier responsable, Police criminelle;
Le surintendant C.D. (Craig) MacLaughlan, officier responsable, Services de soutien, Division «H»;
Le sergent F.D. (Fred) Hildebrand, Division «H», Service divisionnaire de la police criminelle.
De l'Agence des douanes et du revenu du Canada:
M. Robert A. Russell, sous-commissaire, région de l'Atlantique;
M. Mark Connolly, directeur général, Direction de la contrebande et du renseignement, Direction générale des douanes..
Du ministère de la Citoyenneté et Immigration du Canada:
Mme Diane Giffin-Boudreau, directrice générale intérimaire, région de l'Atlantique;
M. Ron Heisler, directeur des opérations, Centre d'immigration Canada, Halifax.
De l'Union canadienne des employés des transports:
M. Michael Wing, président national;
M. John Fox, représentant régional, Nouvelle-Écosse.
De la Guilde de la marine marchande du Canada:
M. Lawrence Dempsey, secrétaire-trésorier national.
Le surintendant principal Atkins fait une déclaration et, de concert avec le surintendant MacLaughlan et le sergent Hildebrand, répond aux questions.
À 15 h 20, le comité suspend la séance.
À 15 h 30, le comité reprend la séance.
M. Russell fait une déclaration et, de concert avec M. Connolly, répond aux questions.
Mme Giffin-Boudreau fait une déclaration et, de concert avec M. Heisler, répond aux questions.
À 17 h 05, le comité suspend la séance.
À 17 h 10, le comité reprend la séance.
M. Dempsey fait une déclaration et répond aux questions.
M. Wing fait une déclaration et répond aux questions.
M. Fox fait une déclaration et répond aux questions.
Conformément à la motion adoptée par le comité le lundi 28 octobre 2002, les documents suivants sont déposés auprès du greffier.
[NCSM ATHABASKAN, 22 septembre 2003] (pièce 5900-2.37/N2-SS-1,22«103»)
[Mémoire du surintendant principal Ian E. Atkins, officier responsable, Service divisionnaire de la police criminelle, Division «H», Nouvelle-Écosse, GRC, 2 septembre 2003] (pièce 5900-2.37/N2-SS-1,22«104»)
[Mémoire de Robert Russell, sous-commissaire régional, Agence des douanes et du revenu du Canada, région de l'Atlantique, 22 septembre 2003] (pièce 5900-2.37/N2-SS-1,22«105»)
[Déclaration liminaire de Diane Giffin-Boudreau, directrice générale intérimaire, région de l'Atlantique, Citoyenneté et Immigration, 22 septembre 2003] (pièce 5900-2.37/ N2-SS-1,22«106»)
[Déclaration liminaire de la Guilde de la marine marchande du Canada, 22 septembre 2003] (pièce 5900-2.37/ N2- SS-1,22«107»)
[Mémoire de Michael Wing, président national, Union canadienne des employés des transports (UCET), 22 septembre 2003] (pièce 5900-2.37/N2-SS-1,22«108»)
[Documents déposés par l'Union canadienne des employés des transports (UCET), 22 septembre 2003] (pièce 5900-2.37/N2-SS-1,22«109»)
[Réponse de Ian E. Atkins, officier responsable, Service divisionnaire de la police criminelle, Division «H», Nouvelle-Écosse, GRC, à la lettre datée du 23 septembre 2003] (pièce 5900-2.37/N2-SS-1,22«110»)
À 18 h 30, le comité suspend ses travaux jusqu'à nouvelle convocation de la présidence.
ATTESTÉ:
HALIFAX, le mardi 23 septembre 2003
(41)
[Traduction]
Le Comité sénatorial permanent de la sécurité nationale et de la défense se réunit aujourd'hui, à 9 h 15, dans la salle Acadia A/B de l'Hôtel Casino Nova Scotia, à Halifax, sous la présidence de l'honorable Colin Kenny (président).
Membres du comité présents: Les honorables sénateurs Atkins, Banks, Cordy, Forrestall, Kenny, Meighen, Smith, c.p., et Wiebe (8).
Également présents: De la Direction de la recherche parlementaire, Bibliothèque du Parlement: Gant Dawson, analyste; le major-général (à la retraite) Keith McDonald, conseiller militaire principal; le commandant Gerry Powell, agent de liaison du MDN; le surintendant Gerry Doucet, agent de liaison de la GRC; l'adjudant-chef (à la retraite) Maurice Dessureault; Veronica Morris, agente de communications.
Aussi présents: Les sténographes officiels du Sénat.
Conformément à l'ordre de renvoi adopté par le Sénat le mercredi 30 octobre 2002, le comité poursuit son étude sur la nécessité d'une politique nationale sur la sécurité pour le Canada. (L'ordre des renvois figure dans le fascicule no 1 du lundi 4 novembre 2002.)
TÉMOINS:
De la Municipalité régionale de Halifax:
M. George McLellan, directeur général;
M. Barry Manuel, coordonnateur, Organisation des mesures d'urgence;
M. Frank Beazley, chef de police, Police régionale de Halifax;
M. Peter LePine, inspecteur, Détachement de Halifax, GRC;
M. Bruce Burrell, directeur en chef adjoint, Service régionale de la lutte contre les incendies;
M. Terry Bourgeois, chef, District rural no3, Communications, Service d'incendie et d'urgence, Municipalité régionale de Halifax;
M. Michael McKeage, directeur des opérations, Soins médicaux d'urgence;
M. Erin Graham, responsable de la sécurité, Service régional de santé.
M. McLellan fait une déclaration et, de concert avec les autres témoins, répond aux questions.
Conformément à la motion adoptée par le comité le lundi 28 octobre 2002, les documents suivants sont déposés auprès du greffier.
[Mémoire de la municipalité régionale de Halifax, 23 septembre 2003] (pièce 5900-2.37/N2-SS-1, 22, «111»)
[Documents déposés par Michael McKeage, Emergency Medical Care Inc., le 23 septembre 2003] (pièce 5900- 2.37/N2-SS-1, 22, «112»)
À 11 h 25, le comité suspend ses travaux jusqu'à nouvelle convocation de la présidence.
ATTESTÉ:
HALIFAX, le mardi 23 septembre 2003
(42)
[Traduction]
Le Comité sénatorial permanent de la sécurité nationale et de la défense se réunit aujourd'hui, à 13 heures, dans la salle Acadia A/B de l'Hôtel Casino Nova Scotia, à Halifax, sous la présidence de l'honorable Colin Kenny (président).
Membres du comité présents: Les honorables sénateurs Atkins, Banks, Cordy, Forrestall, Kenny, Meighen, Smith, p.c. et Wiebe (8).
Également présents: De la Direction de la recherche parlementaire, Bibliothèque du Parlement: Grant Dawson, analyste; le major-général (à la retraite) Keith McDonald, conseiller militaire principal; le commandant Gerry Powell, agent de liaison du MDN; le surintendant Gerry Doucet, agent de liaison de la GRC; l'adjudant-chef (à la retraite) Maurice Dessureault; Veronica Morris, agente de communications.
Aussi présents: Les sténographes officiels du Sénat.
Conformément à l'ordre de renvoi adopté par le Sénat le mercredi 30 octobre 2002, le comité poursuit son étude sur la nécessité d'une politique nationale sur la sécurité pour le Canada. (L'ordre de renvoi figure dans le fascicule no 1 du lundi 4 novembre 2002.)
TÉMOINS:
Du Nova Scotia Public Safety Anti-Terrorism Senior Officials Committee:
Mme Ingrid Brodie, directrice intérimaire, Initiatives de sécurité publique, Division des services policiers et des services d'aide aux victimes, ministère de la Justice de la Nouvelle-Écosse;
Dr Jeff Scott, médecin conseil en santé publique de la Nouvelle-Écosse;
Le surintendant principal Ian Atkins, officier responsable, Service divisionnaire de la police criminelle, province de Nouvelle-Écosse, Gendarmerie royale du Canada;
M. Michael Lester, directeur général, Organisation des mesures d'urgence.
Mme Brodie fait une déclaration et, de concert avec le Dr Scott, M. Lester et le surintendant principal Atkins, répond aux questions.
Conformément à la motion adoptée par le comité le lundi 28 octobre 2002, le document suivant est déposé auprès du greffier.
- [Exposé de la province de la Nouvelle-Écosse, 23 septembre 2003] (pièce 5900-2.37/N2-SS-1, 22, «113»)
À 14 h 50, le comité suspend ses travaux jusqu'à nouvelle convocation de la présidence.
ATTESTÉ:
La greffière du comité,
Barbara Reynolds