Délibérations du Comité sénatorial permanent de la
Sécurité nationale et de la défense
Fascicule 26 - Procès-verbaux
TORONTO, le jeudi 30 octobre 2003
(52)
[Traduction]
Le Comité sénatorial permanent de la sécurité nationale et de la défense se réunit aujourd'hui, à 9 h 10, dans le salon A, salle Mountbatten, de l'hôtel Delta Chelsea de Toronto, sous la présidence de l'honorable Colin Kenny (président).
Membres du comité présents: Les honorables sénateurs Atkins, Banks, Forrestall, Kenny et Meighen (5).
Également présents: De la Direction de la recherche parlementaire de la Bibliothèque du Parlement: Grant Dawson, analyste; le commandant Gerry Powell; le surintendant Gerald Doucet, agent de liaison de la GRC; Veronica Morris, agente de communications.
Aussi présents: Les sténographes officiels du Sénat.
Conformément à l'ordre de renvoi adopté par le Sénat le mercredi 30 octobre 2002, le Comité entreprend son étude sur la nécessité d'une politique nationale sur la sécurité pour le Canada. (Le texte complet de l'ordre de renvoi figure au fascicule no 1 du lundi 4 novembre 2002.)
TÉMOINS:
De la ville de Toronto:
La Dre Sheela Basrur, médecin-hygiéniste;
La Dre Bonnie Henry, médecin-hygiéniste adjoint;
M. Barry Gutteridge, commissaire, Département des travaux et services d'urgence;
M. William Stewart, chef et directeur général, Services d'incendie de Toronto;
M. Bruce Farr, chef et directeur général, Services médicaux d'urgence de Toronto;
M. Emory Gilbert, surintendant d'état-major, Services de soutien opérationnel, Police de Toronto.
La Dre Basrur fait une déclaration puis, aidée de la Dre Henry, répond aux questions.
À 10 h 45, le comité suspend sa séance.
À 10 h 55, le comité reprend ses travaux.
M. Gutteridge fait une déclaration puis, aidé de MM. Stewart, Farr et Gilbert, répond aux questions.
Conformément à la motion adoptée par le comité le lundi 28 octobre 2002, les documents suivants sont déposés auprès de la greffière:
. [Exposé de Mme Sheela Basrur, médecin-hygiéniste, Toronto, 30 octobre 2003] (pièce numéro 5900-2.37/ N2- SS-1, 26, «137»)
. [Exposé de la ville de Toronto présenté par Barry Gutteridge, commissaire, Travaux et Services d'urgence, 30 octobre 2003] (pièce numéro 5900-2.37/N2-SS-1, 26, «138»)
À 12 h 40, le comité suspend ses travaux jusqu'à nouvelle convocation de la présidence.
ATTESTÉ:
TORONTO, le jeudi 30 octobre 2003
(53)
[Traduction]
Le Comité sénatorial permanent de la sécurité nationale et de la défense se réunit aujourd'hui, à 14 h 10, dans le salon A, salle Mountbatten, de l'hôtel Delta Chelsea de Toronto, sous la présidence de l'honorable Colin Kenny (président).
Membres du comité présents: Les honorables sénateurs Atkins, Banks, Forrestall, Kenny, Meighen et Wiebe (6).
Également présents: De la Direction de la recherche parlementaire de la Bibliothèque du Parlement: Grant Dawson, analyste; le commandant Gerry Powell; le surintendant Gerald Doucet, agent de liaison de la GRC; Veronica Morris, agente de communications.
Aussi présents: Les sténographes officiels du Sénat.
Conformément à l'ordre de renvoi adopté par le Sénat le mercredi 30 octobre 2002, le comité poursuit son étude sur la nécessité d'une politique nationale sur la sécurité pour le Canada. (Le texte complet de l'ordre de renvoi figure au fascicule no 1 du lundi 4 novembre 2002.)
TÉMOINS:
Du ministère de la Sécurité communautaire et des Services correctionnels:
Le Dr James Young, sous-ministre adjoint, Sécurité publique et commissaire à la Sécurité publique.
M. Neil McKerrell, chef, Gestion des situations d'urgence, Ontario.
Du ministère de la Santé et Soins de longue durée de l'Ontario:
Le Dr Colin D'Cunha, commissaire à la santé publique, médecin-hygiéniste en chef.
De la Police provinciale de l'Ontario:
M. Bob Goodall, surintendant, Bureau de soutien à la circulation et aux services régionaux.
Le Dr Young fait une déclaration puis, aidé de MM. McKerrell, D'Cunha et Goodall, répond aux questions.
Conformément à la motion adoptée par le comité le lundi 28 octobre 2002, les documents suivants sont déposés auprès de la greffière:
. [Exposé du ministère de la Sécurité communautaire et des Services correctionnels au Comité sénatorial permanent de la sécurité nationale et de la défense, Toronto, 30 octobre 2003] (pièce numéro 5900-2.37/N2-SS- 1, 26, «139»)
. [Exposé au Comité sénatorial sur la nécessité d'une politique nationale sur la sécurité pour le Canada, Gestion des situations d'urgence et Police provinciale de l'Ontario, Toronto, 30 octobre 2003] (pièce numéro 5900-2.37/ N2-SS-1, 26, «140»)
À 16 h 50, le comité suspend ses travaux jusqu'à nouvelle convocation de la présidence.
ATTESTÉ:
La greffière du comité,
Barbara Reynolds