Délibérations du Comité sénatorial permanent de la
Sécurité nationale et de la défense
Fascicule 27 - Procès-verbaux
OTTAWA, le lundi 3 novembre 2003
(54)
[Translation]
Le Comité sénatorial permanent de la sécurité nationale et de la défense se réunit aujourd'hui, à huis clos, à 10 heures, dans la pièce 160-S (salle de réunion des sous-comités), sous la présidence de l'honorable sénateur Colin Kenny (président).
Membres du comité présents: Les honorables sénateurs Atkins, Cordy, Day, Forrestall, Kenny, Meighen, Smith, c.p., et Wiebe (8).
Également présents: De la Direction de la recherche parlementaire, Bibliothèque du Parlement: Grant Dawson, analyste; le major-général (à la retraite) Keith McDonald, conseiller militaire principal; le surintendant Gerry Doucet, agent de liaison de la GRC; le commandant Gerry Powell, agent de liaison du MDN; Veronica Morris, agente de communications.
Il est proposé par l'honorable sénateur Meighen — Que le budget suivant pour l'année financière se terminant le 31 mars 2004 soit approuvé, et — Que le président soit autorisé à le présenter au Comité permanent de la régie interne, des budgets et de l'administration:
| Services professionnels et autres | 4 000 $ |
| Transports et communications | 10 000 $ |
| Autres dépenses | 5 000 $ |
| Total | 19 000 $ |
La question, mise aux voix, est adoptée.
Conformément à l'alinéa 92(2)f) du Règlement, le comité examine un projet de rapport.
À 13 h 50, le comité suspend ses travaux jusqu'à nouvelle convocation de la présidence.
ATTESTÉ:
OTTAWA, le lundi 3 novembre 2003
(55)
[Translation]
Le Comité sénatorial permanent de la sécurité nationale et de la défense se réunit aujourd'hui, à huis clos, à 17 h 17, dans la pièce 160-S (salle de réunion des sous-comités), sous la présidence de l'honorable sénateur Colin Kenny (président).
Membres du comité présents: Les honorables sénateurs Atkins, Banks, Cordy, Day, Forrestall, Kenny, Meighen et Wiebe (8).
Également présents: De la Direction de la recherche parlementaire, Bibliothèque du Parlement: Grant Dawson, Wolfgang Koerner et Steven McGuire, analystes; le major-général (à la retraite) Keith McDonald, conseiller militaire principal; le surintendant Gerry Doucet, agent de liaison de la GRC; le commandant Gerry Powell, agent de liaison du MDN; Veronica Morris, agente de communications.
Conformément à l'ordre de renvoi adopté par le Sénat le jeudi 18 septembre 2003, le comité poursuit son étude sur les prestations et services offerts aux anciens combattants, les activités commémoratives et la charte des anciens combattants. (L'ordre de renvoi figure dans le fascicule no 24 du mercredi 1er octobre 2003.)
Conformément à l'alinéa 92(2)f) du Règlement, le comité examine le rapport du Sous-comité des anciens combattants.
L'honorable sénateur Meighen propose — Que le rapport du Sous-comité des anciens combattants soit adopté, et — Que le sénateur Meighen dépose le rapport au Sénat, le mardi 4 novembre 2003.
À 17 h 22, conformément à l'alinéa 92(2)f) du Règlement, le comité examine un projet de rapport.
La question, mise aux voix, est adoptée.
À 18 h 23, le comité suspend ses travaux jusqu'à nouvelle convocation de la présidence.
ATTESTÉ:
La greffière du comité,
Barbara Reynolds