Délibérations du comité sénatorial permanent de
l'Énergie, de l'environnement et des ressources naturelles

Fascicule 2 - Procès-verbal

OTTAWA, le jeudi 24 octobre 2002
(2)

[Traduction]

Le Comité sénatorial permanent de l'énergie, de l'environnement et des ressources naturelles se réunit aujourd'hui à 9 h 35, dans la pièce 705 de l'édifice Victoria, 140 rue Wellington, sous de la présidence de l'honorable Tommy Banks (président).

Membres du comité présents: Les honorables sénateurs Baker, Banks, Christensen, Kenny, Milne, Spivak et Watt (7).

Autres sénateurs présents: L'honorable sénateur Gustafson (1).

Également présente: De la Bibliothèque du Parlement: Lynne Myers, attachée de recherche, Division des sciences et de la technologie.

Aussi présents: Les sténographes officiels du Sénat.

Conformément à l'ordre de renvoi adopté par le Sénat le mardi 22 octobre 2002, le comité procède à l'étude du projet de loi C-5, Loi concernant la protection des espèces sauvages en péril au Canada.

COMPARAÎT:

L'honorable David Anderson, c.p., député, ministre de l'Environnement

TÉMOINS:

D'Environnement Canada:

Karen Brown, sous-ministre adjointe, Service de la conservation de l'environnement.

De Justice Canada:

David Near, avocat-conseil

L'honorable David Anderson fait une déclaration et, avec l'aide de Karen Brown, répond aux questions.

David Near répond aux questions.

À 11 h 30, il est convenu que le comité suspende ses travaux jusqu'à nouvelle convocation de la présidence.

ATTESTÉ:

La greffière du comité,

Josée Thérien