Délibérations du comité sénatorial permanent de
l'Énergie, de l'environnement et des ressources naturelles
Fascicule 5 - Procès-verbaux
OTTAWA , le mardi 26 novembre 2002
(8)
[Traduction]
Le Comité sénatorial permanent de l'énergie, de l'environnement et des ressources naturelles se réunit aujourd'hui à 18 h 30 dans la pièce 505 de l'édifice Victoria, sous la présidence de l'honorable Tommy Banks (président).
Membres du comité présents: Les honorables sénateurs Banks, Buchanan, c.p., Christensen, Cochrane, Finnerty, Kenny, Milne, Spivak et Watt (9).
Autres sénateurs présents: Les honorables sénateurs Day et Sibbeston (2).
Également présents: De la Bibliothèque du Parlement: Lynne Myers, attachée de recherche, Division des sciences et de la technologie, et James McQueen, attaché de recherche, Division de l'économie.
Aussi présents: Les sténographes officiels du Sénat.
Conformément à l'ordre de renvoi adopté par le Sénat le mardi 22 octobre 2002, le comité poursuit son examen du projet de loi C-5, Loi concernant la protection des espèces sauvages en péril au Canada. (Le texte intégral de l'ordre de renvoi se trouve dans le fascicule no 2 des Délibérations du comité du 24 octobre 2002.)
TÉMOINS:
EN TABLE RONDE:
De l'Association canadienne de l'immeuble:
Pierre J. Beauchamp, chef de la direction.
De la Canadian Cattlemen Association:
Mike Buis, coprésident, Comité de l'environnement;
Peggy Strankman, gestionnaire, Affaires environnementales.
EN TABLE RONDE:
À titre personnel:
Stewart Elgie, avocat spécialiste des questions d''environnement.
Du Sierra Legal Defence Fund:
Kate Smallwood, directrice, Programme des espèces en voie de disparition.
En l'absence inévitable du président, l'honorable sénateur Milne propose — Que l'honorable sénateur Christensen fasse office de présidente suppléante jusqu'à ce que le président revienne de la Chambre.
La question, mise aux voix, est adoptée.
Pierre Beauchamp et Mike Buis font chacun une déclaration, puis répondent aux questions.
À 19 heures, l'honorable sénateur Banks reprend le fauteuil.
Stewart Elgie et Kate Smallwood font chacun une déclaration, puis répondent aux questions.
À 20 h 35, le comité poursuit ses travaux à huis clos, conformément à l'alinéa 92(2)e) du Règlement, afin d'examiner l'ordre provisoire de ses travaux.
Il est convenu — Que le comité reçoive des fonctionnaires du ministère des Ressources naturelles le mardi 3 décembre 2002 au sujet du projet de loi C-14, Loi concernant le contrôle de l'exportation, de l'importation et du transit au Canada des diamants bruts et établissant un processus de certification pour leur exportation en vue de l'exécution par le Canada de ses obligations découlant du Processus de Kimberly.
À 21 h 02, le comité convient de suspendre ses travaux jusqu'à nouvelle convocation de la présidence.
ATTESTÉ:
OTTAWA, le jeudi 28 novembre 2002
(9)
[Traduction]
Le Comité sénatorial permanent de l'énergie, de l'environnement et des ressources naturelles se réunit aujourd'hui à 8 h 30, dans la pièce 505 de l'édifice Victoria, sous la présidence de l'honorable Tommy Banks (président).
Membres du comité présents: Les honorables sénateurs Banks, Buchanan, c.p., Christensen, Cordy, Eyton, Finnerty, Kenny, Milne, Spivak et Watt (10).
Autres sénateurs présents: Les honorables sénateurs Comeau et Sibbeston (2).
Également présents: De la Bibliothèque du Parlement: Lynne Myers, attachée de recherche, Division de la science et de la technologie et James McQueen, attaché de recherche, Division de l'économie.
Aussi présents: Les sténographes officiels du Sénat.
Conformément à l'ordre de renvoi adopté par le Sénat le mardi 22 octobre 2002, le comité procède à l'étude du projet de loi C-5, Loi concernant la protection des espèces sauvages en péril au Canada. (Pour le texte intégral de l'ordre de renvoi, voir les délibérations du comité, fascicule no 2 du 24 octobre 2002.)
COMPARAÎT:
L'honorable David Anderson, c.p., député, ministre de l'Environnement.
TÉMOINS:
D'Environnement Canada:
Karen Brown, sous-ministre adjointe, Service de la conservation de l'environnement.
De Justice Canada:
John H. Sims, sous-ministre délégué;
David Near, avocat-conseil.
L'honorable David Anderson fait une déclaration.
L'honorable sénateur Banks lit aux fins du compte rendu deux lettres: la première provenant de l'honorable David Anderson, ministre de l'Environnement et l'autre, de l'honorable Martin Cauchon, ministre de la Justice, portant sur les dispositions non dérogatoires. Les lettres sont déposées comme pièces 5900-2.37/E1-C-5, 5 «2» et 5900-2.37/E1-C-5, 5 «3».
John Sims fait une déclaration.
Le ministre Anderson et les témoins répondent ensemble aux questions.
À 10 h 20, conformément à l'alinéa 92(2)e) du Règlement du Sénat, le comité poursuit ses travaux à huis clos pour discuter d'un projet d'ordre du jour.
Il est convenu — Qu'on autorise le personnel des sénateurs à rester dans la salle.
À 10 h 35, il est convenu que le comité suspende ses travaux jusqu'à nouvelle convocation de la présidence.
ATTESTÉ:
La greffière du comité,
Josée Thérien