Délibérations du comité sénatorial permanent de
l'Énergie, de l'environnement et des ressources naturelles
Fascicule 10 - Procès-verbaux
OTTAWA, le mardi 25 mars 2003
(18)
[Traduction]
Le Comité sénatorial permanent de l'énergie, de l'environnement et des ressources naturelles se réunit aujourd'hui, à 17 h 21, dans la salle 257 de l'édifice de l'Est, sous la présidence de l'honorable Mira Spivak (vice-présidente).
Membres du comité présents: Les honorables sénateurs Buchanan, Christensen, Cochrane, Eyton, Milne et Spivak (6).
Également présents: De la Bibliothèque du Parlement: Lynne Myers, attachée de recherche, Division des sciences et de la technologie, et James McQueen, attaché de recherche, Division de l'économie.
Aussi présents: Les sténographes officiels du Sénat.
Conformément à l'ordre de renvoi adopté par le Sénat le mardi 25 février 2003, le comité procède à l'examen du projet de loi S-10, Loi concernant les motomarines dans les eaux navigables.
Le sénateur Spivak informe les membres du comité qu'étant donné qu'elle comparaîtra à titre de témoin, elle devra être remplacée à la vice-présidence pendant la durée de son intervention.
L'honorable sénateur Buchanan propose — Que l'honorable sénateur Milne fasse office de présidente suppléante jusqu'à ce que le sénateur Spivak puisse de nouveau occuper le fauteuil.
La motion, mise aux voix, est adoptée.
TÉMOINS:
Du Sénat du Canada:
L'honorable Mira Spivak, sénateur, auteure du projet de loi;
Barbara Robson, attachée de recherche, bureau de l'honorable sénateur Spivak.
L'honorable sénateur Spivak fait une déclaration puis, aidée de Mme Robson, répond aux questions.
L'honorable sénateur Spivak dépose les documents suivants auprès de la greffière: correspondance reçue à l'appui du contrôle de l'activité des motomarines, pièce 5900-2.37/E1-S-10, 10 «1» et diverses coupures de presse au sujet des motomarines et du projet de loi, portant le numéro 5900-2.37/E1-10, 10 «2».
À 18 h 10, conformément à l'ordre de renvoi adopté par le Sénat le jeudi 7 novembre 2002, le comité poursuit son examen des nouvelles questions concernant son mandat (mise en oeuvre du protocole de Kyoto). (Pour le texte complet de l'ordre de renvoi, voir les délibérations du comité, fascicule no 8, du 18 février 2003.)
TÉMOIN:
À titre personnel:
M. John Nyboer, économiste écologique, Université Simon Fraser; coauteur du livre The Cost of Climate Policy.
M. Nyboer fait une déclaration et répond aux questions.
Il est convenu — Que le comité achète, pour chacun de ses membres, des exemplaires du livre de M. Nyboer intitulé The Cost of Climate Policy.
À 19 heures, le comité suspend ses travaux jusqu'à nouvelle convocation de la présidence.
ATTESTÉ:
OTTAWA, le jeudi 27 mars 2003
(19)
[Traduction]
Le Comité sénatorial permanent de l'énergie, de l'environnement et des ressources naturelles se réunit aujourd'hui, à 9 h 04, dans la salle 257 de l'édifice de l'Est, sous la présidence de l'honorable Mira Spivak (vice-présidente).
Membres du comité présents: Les honorables sénateurs Buchanan, Christensen, Eyton, Finnerty, Merchant, Milne et Spivak (7).
Autre sénateur présent: L'honorable sénateur Sibbeston (1).
Également présents: De la Bibliothèque du Parlement: Lynne Myers, attachée de recherche, Division des sciences et de la technologie, et James McQueen, attaché de recherche, Division de l'économie.
Aussi présents: Les sténographes officiels du Sénat.
Conformément à l'ordre de renvoi adopté par le Sénat le jeudi 7 novembre 2002, le comité poursuit son examen des nouvelles questions concernant son mandat (mise en oeuvre du protocole de Kyoto). (Pour le texte complet de l'ordre de renvoi, voir les délibérations du comité, fascicule no 8, du 18 février 2003).
TÉMOIN:
Du Pembina Institute for Appropriate Development:
Matthew Bramley, directeur, Changement de climat.
M. Bramley fait une déclaration puis répond aux questions.
À 10 h 28, le comité suspend ses travaux jusqu'à nouvelle convocation de la présidence.
ATTESTÉ:
La greffière du comité,
Josée Thérien