Délibérations du comité sénatorial permanent de
l'Énergie, de l'environnement et des ressources naturelles
Fascicule 12 - Procès-verbaux
OTTAWA, le mardi 8 avril 2003
(21)
[Traduction]
Le Comité sénatorial permanent de l'énergie, de l'environnement et des ressources naturelles se réunit aujourd'hui à 17 h 11, dans la pièce 257 de l'édifice de l'Est sous la présidence de l'honorable Tommy Banks (président).
Membres du comité présents: Les honorables sénateurs Banks, Christensen, Eyton, Finnerty, Kenny, Milne et Spivak (7).
Est présente: De la Bibliothèque du Parlement: Lynne Myers, attachée de recherche, Division des sciences et de la technologie.
Sont également présents: Les sténographes officiels du Sénat.
Conformément à l'ordre de renvoi adopté par le Sénat le jeudi 7 novembre 2002, le comité poursuit l'examen de nouvelles questions concernant le mandat du comité (mise en oeuvre du Protocole de Kyoto). (Le texte intégral de l'ordre de renvoi figure dans le fascicule no 8 des délibérations du comité daté du 18 février 2003.)
COMPARAÎT:
L'honorable Herb Dhaliwal, c.p., député, ministre des Ressources naturelles.
TÉMOINS:
De Ressources naturelles Canada:
M. Howard Brown, sous-ministre adjoint, Groupe des grands émetteurs industriels;
M. Bryan Cook, Centre de la technologie et de l'énergie de CANMET;
M. Neil MacLeod, directeur général, Office de l'efficacité énergétique.
Du Secrétariat du changement climatique:
M. David Oulton, chef.
L'honorable Herb Dhaliwal fait une déclaration et, avec MM. Brown, Cook, MacLeod et Oulton, le ministre répond aux questions.
À 18 h 52, il est convenu que le comité s'ajourne jusqu'à nouvelle convocation de la présidence.
ATTESTÉ:
OTTAWA, le jeudi 10 avril 2003
(22)
[Traduction]
Le Comité sénatorial permanent de l'énergie, de l'environnement et des ressources naturelles se réunit aujourd'hui à 8 heures, dans la pièce 257 de l'édifice de l'Est, sous la présidence de l'honorable Tommy Banks (président).
Membres du comité présents: Les honorables sénateurs Banks, Buchanan, Christensen, Finnerty, Milne et Spivak (6).
Sont présents: De la Bibliothèque du Parlement: Lynne Myers, attachée de recherche, Division des sciences et de la technologie, et Monique Hébert, attachée de recherche, Division du droit et du gouvernement.
Sont également présents: Les sténographes officiels du Sénat.
Conformément à l'ordre de renvoi adopté par le Sénat le jeudi 7 novembre 2002, le comité poursuit l'examen de nouvelles questions concernant le mandat du comité (mise en oeuvre du Protocole de Kyoto). (Le texte intégral de l'ordre de renvoi figure dans le fascicule no 8 des délibérations du comité daté du 18 février 2003.)
COMPARAÎT:
L'honorable David Anderson, c.p., député, ministre de l'Environnement.
TÉMOINS:
D'Environnement Canada:
M. Alan Nymark, sous-ministre;
Mme Norine Smith, sous-ministre adjointe, Politiques et communications.
L'honorable David Anderson fait une déclaration et, avec M. Nymark et Mme Smith, le ministre répond aux questions.
À 9 h 47, la séance est suspendue.
À 10 h 12, la séance reprend à huis clos, conformément à l'alinéa 92(2)e) du Règlement, aux fins de discussion d'un programme préliminaire.
À 10 h 26, la séance est suspendue.
À 10 h 31, la séance reprend et, conformément à l'ordre de renvoi adopté par le Sénat le jeudi 3 avril 2003, poursuit l'examen du projet de loi C-2, Loi instaurant un processus d'évaluation des effets de certaines activités sur l'environnement et la vie socioéconomique au Yukon.
COMPARAÎT:
L'honorable Robert D. Nault, c.p., député, ministre des Affaires indiennes et du Nord canadien.
TÉMOINS:
Du ministère des Affaires indiennes et du Nord canadien:
M. John Bailey, négociateur, Stratégies relatives aux ressources;
M. David Cox, conseiller juridique, Revendications globales et Affaires du Nord/Autonomie gouvernementale et orientation stratégique.
L'honorable Robert D. Nault fait une déclaration et, avec M. John Bailey et David Cox répond aux questions.
À 11 h 44, il est convenu que le comité s'ajourne jusqu'à nouvelle convocation de la présidence.
ATTESTÉ:
La greffière du comité,
Josée Thérien