Délibérations du Comité
sénatorial permanent de
l'Énergie, de l'environnement et
des ressources naturelles
Deuxième session de la trente-septième législature, 2002-2003
Président: L'honorable TOMMY BANKS
Le mardi 6 mai 2003
Le jeudi 8 mai 2003
Fascicule no 14
Deuxième réunion concernant: Le projet de loi S-10, Loi concernant les motomarines dans les eaux navigables
et
Neuvième réunion concernant: De nouvelles questions concernant le mandat du comité (Mise en œuvre du protocole de Kyoto)
TÉMOINS:
Le mardi 6 mai 2003:
EN TABLE RONDE:
De la BC Marine Trades Association:
M. NormDyck, Relations gouvernementales.
De la Atlantic Marine Trades Association:
M. PatriciaNelder, directrice exécutive.
De la Mid-Canada Marine Dealers Association Inc.:
M. RayMariash, secrétaire trésorier.
De Collision Analysis Ltd.:
M. MarshalPaulo, président.
De Komanoff Energy Associates:
M. CharlesKomanoff, auteur-recherchiste.
Le jeudi 8 mai 2003:
De la Fédération canadienne des municipalités:
Mme LouiseComeau, directrice, Centre pour le développement des collectivités viables.
MEMBRES DU COMITÉ
Président: L'honorable Tommy Banks
Vice-présidente: L'honorable Mira Spivak
et
Les honorables sénateurs:
Baker, c.p., Buchanan, *Carstairs, c.p., (ou Robichaud, c.p.), Cochrane, Eyton, Finnerty, Fraser, Kenny, *Lynch-Staunton, (ou Kinsella), Merchant, Milne, Sibbeston, Watt
* Membres d'office
(Quorum 4)
Modifications de la composition du comité:
Conformément à l'article 85(4) du Règlement, la liste des membres du comité est modifiée, ainsi qu'il suit:
Le nom de l'honorable sénateur Sibbeston substitué à celui de l'honorable sénateur Banks (le 7 mai 2003).
Le nom de l'honorable sénateur Fraser substitué à celui de l'honorable sénateur Christensen (le 7 mai 2003).