Délibérations du comité sénatorial permanent de
l'Énergie, de l'environnement et des ressources naturelles
Fascicule 14 - Procès-verbaux
OTTAWA, le mardi 6mai 2003
(25)
[Traduction]
Le Comité sénatorial permanent de l'énergie, de l'environnement et des ressources naturelles se réunit aujourd'hui à 18 h 15, dans la salle 257 de l'édifice de l'Est, sous la présidence de l'honorable Ione Christensen (présidente suppléante).
Membres du comité présents: Les honorables sénateurs Baker, c.p., Christensen, Cochrane, Kenny, Milne et Spivak(6).
Également présente: De la Bibliothèque du Parlement: LynneMyers, attachée de recherche, Division des sciences et de la technologie.
Aussi présents: Les sténographes officiels du Sénat.
Conformément à l'alinéa92(2)e)du Règlement, le comité poursuit ses délibérations à huis clos en vue d'examiner une ébauche d'ordre du jour.
Il est convenu — Que l'honorable sénateur Christensen occupe le fauteuil à titre de vice-présidente pendant la durée de la réunion.
Il est convenu — Que conformément à l'article89 du Règlement, la présidente soit autorisée à tenir des réunions pour entendre des témoignages et à en permettre la publication en l'absence de quorum, pourvu qu'un représentant du gouvernement et un représentant de l'opposition soient présents.
À 18h25, conformément à l'ordre de renvoi adopté par le Sénat le mardi 25février 2003, le comité poursuit son examen du projet de loi S-10, Loi concernant les motomarines dans les eaux navigables. (Le texte complet de l'ordre de renvoi figure au fascicule no10 des délibérations du comité des 25 et 27mars2003.)
TÉMOINS:
EN TABLE RONDE:
De la BC Marine Trades Association:
M. NormDyck, Relations gouvernementales.
De la Atlantic Marine Trades Association:
M. PatriciaNelder, directrice exécutive.
De la Mid-Canada Marine Dealers Association Inc.:
M. RayMariash, secrétaire trésorier.
De Collision Analysis Ltd.:
M. MarshalPaulo, président.
De Komanoff Energy Associates:
M. CharlesKomanoff, auteur-recherchiste.
M. Dyck, MmeNelder et M.Mariash font chacun une déclaration puis répondent aux questions.
M.Paulo fait une déclaration et répond aux questions.
M.Komanoff fait une déclaration et répond aux questions.
À 20h 20, il est convenu que le comité suspende ses travaux jusqu'à nouvelle convocation de la présidence.
ATTESTÉ:
OTTAWA, le jeudi 8mai 2003
(26)
[Traduction]
Le Comité sénatorial permanent de l'énergie, de l'environnement et des ressources naturelles se réunit aujourd'hui à 9 heures, dans la pièce 705 de l'édifice Victoria, 140rue Wellington, sous la présidence de l'honorable MiraSpivak (vice-présidente).
Membres du comité présents: Les honorables sénateurs Baker, c.p., Cochrane, Eyton, Finnerty, Fraser, Merchant, Milne, Sibbeston, Spivak, et Watt(10).
Également présents: De la Bibliothèque du Parlement, LynneMyers, attachée de recherche, Division des sciences et de la technologie et JamesMcQueen, attaché de recherche, Division de l'économie.
Aussi présents: Les sténographes officiels du Sénat.
Conformément à l'ordre de renvoi adopté par le Sénat le jeudi 7novembre 2002, le comité poursuit son étude de nouvelles questions concernant le mandat du comité (mise en oeuvre du Protocole de Kyoto). (Le texte complet de l'ordre de renvoi figure dans les délibérations du comité, fascicule no8 du 8février2003.)
TÉMOIN:
De la Fédération canadienne des municipalités:
Mme LouiseComeau, directrice, Centre pour le développement des collectivités viables.
MmeComeau fait une déclaration et répond aux questions.
À 10h 06, il est convenu que le comité suspende ses travaux jusqu'à nouvelle convocation de la présidence.
ATTESTÉ:
La greffière du comité,
JoséeThérien