Délibérations du comité sénatorial permanent de
l'Énergie, de l'environnement et des ressources naturelles
Fascicule 15 - Procès-verbal
OTTAWA, le mardi 13 mai 2003
(27)
[Traduction]
Le Comité sénatorial de l'énergie, de l'environnement et de ressources naturelles se réunit aujourd'hui à 17 h 45 dans la pièce 257 de l'édifice de l'Est, sous la présidence de l'honorable Tommy Banks (président).
Membres du comité présents: Les honorables sénateurs Banks, Buchanan, Cochrane, Finnerty, Hubley, Kenny, Merchant, Milne, Spivak et Watt (10).
Est présente: De la Bibliothèque du Parlement: Lynne Myers, attachée de recherche, Division des sciences et de la technologie.
Sont également présents: Les sténographes officiels du Sénat.
Conformément à l'ordre de renvoi adopté par le Sénat le mardi 25 février 2003, le comité poursuit l'examen du projet de loi S-10, Loi concernant les motomarines dans les eaux navigables. (Le texte intégral de l'ordre de renvoi figure dans le fascicule no 10 des délibérations du comité des 25 et 27 mars 2003.)
TÉMOINS:
EN TABLE RONDE:
De l'Association canadienne de canotage récréatif:
M. Barry Cameron.
De l'Ontario Recreational Boating Advisory Council:
M. Randy Whaley, président.
De l'Association canadienne de yatching:
M. Michael Vollmer, vice-président, récréatif.
EN TABLE RONDE
De la Canadian Coalition of Provincial Cottage Associations:
M. Art Lamoureux, président;
M. Lester Hunt, directeur administratif.
De la Federation of Ontario Cottagers' Associations:
Mme Wendy Moore, directrie exécutive.
Du regroupement des associations pour la protection de l'environnement des lacs et des cours d'eau de l'Estrie et du haut- bassin de la Saint-François (RAPPEL):
M. Jean-Guy Dépôt.
M. Cameron, M. Whaley et M. Vollmer ont chacun fait une déclaration et, en table ronde, les témoins ont répondu aux questions.
M. Lamoureux et M. Dépôt ont chacun fait une déclaration, et en table ronde, tous les témoins ont répondu aux questions.
À 19 h 40, il est convenu que le comité s'ajourne jusqu'à nouvelle convocation de la présidence.
ATTESTÉ:
La greffière du comité,
Josée Thérien