Délibérations du comité sénatorial permanent de
l'Énergie, de l'environnement et des ressources naturelles
Fascicule 17 - Procès-verbaux
OTTAWA, le mardi 10 juin 2003
(30)
[Traduction]
Le Comité sénatorial permanent de l'énergie, de l'environnement et des ressources naturelles se réunit aujourd'hui, à 17 h 49, dans la salle 257 de l'édifice de l'Est, sous la présidence de l'honorable Tommy Banks (président).
Membres du comité présents: Les honorables sénateurs Banks, Buchanan, Christensen, Cochrane, Finnerty, Merchant et Milne (7).
Également présente: De la Bibliothèque du Parlement, Lynne Myers, attaché de recherche, Division des sciences et de la technologie.
Aussi présents: Les sténographes officiels du Sénat.
En conformité avec l'ordre de renvoi adopté par le Sénat le jeudi 7 novembre 2002, le comité poursuit son examen de nouvelles questions concernant son mandat (mise en oeuvre du Protocole de Kyoto). (Le texte intégral de l'ordre de renvoi se trouve dans le compte rendu des délibérations du comité du 18 février 2003, fascicule no 8.)
TÉMOINS:
De l'Association canadienne du gaz:
M. Michael Cleland, président;
M. Brendan Hawley, gestion des communications et du marketing.
M. Cleland fait un exposé puis, avec l'aide de M. Hawley, répond aux questions.
À 19 heures, en conformité avec l'alinéa 92(2)e) du Règlement, le comité poursuit ses délibérations à huis clos en vue d'examiner une ébauche de programme.
À 19 h 15, il est entendu que le comité s'ajourne jusqu'à nouvelle convocation de la présidence.
ATTESTÉ:
OTTAWA, le jeudi 12 juin 2003
(31)
[Traduction]
Le Comité sénatorial permanent de l'énergie, d'environnement et des ressources naturelles se réunit aujourd'hui, à 8 h 39, dans la salle 257 de l'édifice de l'Est, sous la présidence de l'honorable Tommy Banks (président).
Membres du comité présents: Les honorables sénateurs Banks, Christensen, Eyton, Finnerty, Merchant et Milne (6).
Également présente: De la Bibliothèque du Parlement: Lynne Myers, attaché de recherche, Division des sciences et de la technologie.
Aussi présents: Les sténographes officiels du Sénat.
Conformément à l'ordre de renvoi adopté par le Sénat le jeudi 7 novembre 2002, le comité poursuit son examen de nouvelles questions concernant son mandat (mise en oeuvre du Protocole de Kyoto). (Le texte intégral de l'ordre de renvoi se trouve dans le compte rendu des délibérations du comité du 18 février 2003, fascicule no 8.)
TÉMOINS:
De la Table ronde nationale sur l'environnement et l'économie (TRNEE):
M. David McGuinty, PDG et président du conseil;
M. Alex Wood, conseiller en matière de politiques.
M. McGuinty fait un exposé puis, avec l'aide de l'autre témoin, répond aux questions.
À 10 h 18, il est entendu que le comité s'ajourne jusqu'à nouvelle convocation de la présidence.
ATTESTÉ:
La greffière du comité,
Josée Thérien