Délibérations du Comité
sénatorial permanent de
l'Énergie, de l'environnement et
des ressources naturelles
Deuxième session de la trente-septième législature, 2002-2003
Président: L'honorable TOMMY BANKS
Le mardi 17 juin 2003
Fascicule no 18
Douzième réunion concernant: De nouvelles questions concernant le mandat du comité (Mise en œuvre du Protocole de Kyoto)
Quatrième réunion concernant: Le projet de loi S-10, Loi concernant les motomarines dans les eaux navigables
TÉMOINS:
Sur la mise en oeuvre de Kyoto:
De la Green Communities Association:
M. David Poch, membre du conseil d'administration.
De B.C. Hydro — Power Smart:
M. Ted Ferguson, coordonnateur, Services environnementaux et gestion des gaz à effet de serre.
Sur le projet de loi S-10:
De l'Association canadienne des manufacturiers de produits nautiques:
M. J.A. (Sandy) Currie, directeur général.
MEMBRES DU COMITÉ
Président: L'honorable Tommy Banks
Vice-présidente: L'honorable Mira Spivak
et
Les honorables sénateurs:
Baker, c.p., Buchanan, c.p., *Carstairs, c.p. (ou Robichaud, c.p.), Christensen, Cochrane, Eyton, Finnerty, Kenny, *Lynch-Staunton (ou Kinsella), Merchant, Milne, Watt
* Membres d'office
(Quorum 4)