Délibérations du comité sénatorial permanent de
l'Énergie, de l'environnement et des ressources naturelles
Fascicule 18 - Procès-verbal
OTTAWA, le mardi 17 juin 2003
(32)
[Traduction]
Le Comité sénatorial permanent de l'énergie, de l'environnement et des ressources naturelles se réunit aujourd'hui, à 17 h 10, dans la pièce 257 de l'édifice de l'Est, sous la présidence de l'honorable Tommy Banks (président).
Membres du comité présents: Les honorables sénateurs Banks, Buchanan, c.p., Christensen, Cochrane, Finnerty, Milne, Spivak et Watt (8).
Également présente: De la Bibliothèque du Parlement: Lynne Myers, attachée de recherche, Division des sciences et de la technologie.
Également présents: Les sténographes officiels du Sénat.
Conformément à l'alinéa 92(2)e) du Règlement, le comité examine un projet d'ordre du jour.
Il est convenu — Que le président demande au Sénat, conformément à l'alinéa 95(3)a) du Règlement, l'autorisation de siéger pendant deux jours, cet été, aux dates qui seront fixées plus tard par les membres du comité.
À 17 h 20, conformément à l'ordre de renvoi adopté par le Sénat le jeudi 7 novembre 2002, le comité poursuit son examen des nouvelles questions concernant le mandat du comité (mise en oeuvre du Protocole de Kyoto). (L'ordre de renvoi figure dans le fascicule no 8 du 18 février 2003.)
TÉMOINS:
De la Green Communities Association:
M. David Poch, membre du conseil d'administration.
De B.C. Hydro — Power Smart:
M. Ted Ferguson, coordonnateur, Services environnementaux et gestion des gaz à effet de serre.
M. Poch fait une déclaration et répond aux questions.
À 18 h 25, le comité suspend la séance.
À 18 h 30, le comité reprend la séance.
M. Ferguson fait une déclaration et répond aux questions.
À 19 h 20, conformément à l'ordre de renvoi adopté par le Sénat le mardi 25 février 2003, le comité poursuit son examen du projet de loi S-10, Loi concernant les motomarines dans les eaux navigables. (L'ordre de renvoi figure dans le fascicule no 10 des 25 et 27 mars 2003.)
TÉMOIN:
De l'Association canadienne des manufacturiers de produits nautiques:
M. J.A. (Sandy) Currie, directeur général.
M. Currie fait une déclaration et répond aux questions.
À 20 h 21, le comité suspend ses travaux jusqu'à nouvelle convocation de la présidence.
ATTESTÉ:
La greffière du comité,
Josée Thérien