Délibérations du comité sénatorial permanent de
l'Énergie, de l'environnement et des ressources naturelles
Fascicule 20 - Procès-verbal
OTTAWA, le jeudi 2 octobre 2003
(35)
[Traduction]
Le Comité sénatorial permanent de l'énergie, de l'environnement et des ressources naturelles se réunit aujourd'hui, à 9 h 16, dans la pièce 257 de l'édifice de l'Est, sous la présidence de l'honorable Tommy Banks (président).
Membres du comité présents: Les honorables sénateurs Banks, Finnerty, Kenny, Milne et Spivak (5).
Également présents: De la Direction de la recherche parlementaire, Bibliothèque du Parlement: Lynne Myers, analyste de la recherche, Division des sciences et de la technologie, et Frédéric Beauregard-Tellier, Division de l'économie.
Aussi présents: Les sténographes officiels du Sénat.
Conformément à l'ordre de renvoi adopté par le Sénat le jeudi 7 novembre 2002, le comité poursuit son étude sur les nouvelles questions concernant le mandat du comité (mise en oeuvre du protocole de Kyoto). (L'ordre de renvoi figure dans le fascicule no 8 du 18 février 2003 du comité.)
TÉMOINS:
De l'Association canadienne du gaz:
M. Michael Cleland, président;
M. Brian Gormley, directeur, Politiques et économie.
M. Cleland fait une déclaration, et les témoins répondent ensemble aux questions.
À 10 h 38, le comité suspend ses travaux jusqu'à nouvelle convocation de la présidence.
ATTESTÉ:
La greffière du comité,
Josée Thérien