Délibérations du comité sénatorial permanent de
l'Énergie, de l'environnement et des ressources naturelles
Fascicule 21 - Procès-verbaux
OTTAWA, le mardi 21 octobre 2003
(36)
[Traduction]
Le Comité sénatorial permanent de l'énergie, de l'environnement et des ressources naturelles se réunit aujourd'hui à 18 h 05 dans la pièce 257 de l'édifice de l'Est, sous la présidence intérimaire de l'honorable Ione Christensen.
Membres du comité présents: Les honorables sénateurs Banks, Buchanan, Christensen, Finnerty, Kenny, Merchant et Spivak (7).
Également présents: De la Direction de la recherche de la Bibliothèque du Parlement: Lynne Myers, analyste de la recherche, Sciences et Technologie, et Frédéric Beauregard-Tellier, Division de l'économie.
Aussi présents: Les sténographes officiels du Sénat.
Conformément à l'ordre de renvoi adopté par le Sénat le jeudi 7 novembre 2002, le comité poursuit l'examen de nouvelles questions concernant le mandat du comité (mise en oeuvre du Protocole de Kyoto). (Le texte intégral de l'ordre de renvoi figure dans le fascicule no 8 des délibérations du comité du 18 février 2003.)
TÉMOINS:
Du Groupe Delphi:
Michael B. Gerbis, président-directeur du Clean Energy Business Unit;
Melissa L. Creede, vice-présidente et directrice des Changements climatiques.
En l'absence inévitable du président et du vice-président, l'honorable sénateur Buchanan propose — que l'honorable sénateur Christensen assume à titre intérimaire la présidence de la réunion. La question, mise aux voix, est adoptée.
M. Gerbis fait une déclaration et, avec les témoins, répond aux questions.
À 19 h 10, il est convenu que le comité s'ajourne jusqu'à nouvelle convocation de la présidence.
ATTESTÉ:
OTTAWA, le jeudi 23 octobre 2003
(37)
[Traduction]
Le Comité sénatorial permanent de l'énergie, de l'environnement et des ressources naturelles se réunit aujourd'hui à 9 h 06 dans la pièce 505 de l'édifice Victoria, 140, rue Wellington, sous la présidence de l'honorable Tommy Banks (président).
Membres du comité présents: Les honorables sénateurs Banks, Buchanan, Christensen, Cochrane, Finnerty, Merchant, Milne et Spivak (8).
Également présente: De la Direction de la recherche de la Bibliothèque du Parlement: Lynne Myers, analyste de recherche, Science et Technologie.
Aussi présents: Les sténographes officiels du Sénat.
Conformément à l'ordre de renvoi adopté par le Sénat le jeudi 7 novembre 2002, le comité poursuit l'examen de nouvelles questions concernant le mandat du comité (mise en oeuvre du protocole de Kyoto). (Le texte intégral de l'ordre de renvoi figure dans le fascicule no 8 des délibérations du comité du 18 février 2003.)
TÉMOINS:
À titre personnel:
L'honorable Nicholas Taylor, ancien sénateur.
De HTC Hydrogen Thermochem Corporation:
Lionel Kambeitz, président et chef de la direction.
L'honorable Nicholas Taylor et M. Kambeitz font chacun une déclaration et, avec les témoins, répondent aux questions.
À 10 h 32, il est convenu que le comité s'ajourne jusqu'à nouvelle convocation de la présidence.
ATTESTÉ:
La greffière du comité,
Josée Thérien