Délibérations du comité sénatorial permanent de
l'Énergie, de l'environnement et des ressources naturelles
Fascicule 22 - Procès-verbaux
OTTAWA, le jeudi 30 octobre 2003
(38)
[Traduction]
Le Comité sénatorial permanent de l'énergie, de l'environnement et des ressources naturelles se réunit aujourd'hui à 8 h 40, dans la pièce 257 de l'édifice de l'Est, sous la présidence de l'honorable Mira Spivak (vice-présidente).
Membres du comité présents: Les honorables sénateurs Buchanan, c.p., Christensen, Cochrane, Finnerty, Merchant, Spivak et Watt (7).
Sont présents: De la Direction de la recherche parlementaire, Bibliothèque du Parlement: Lynne Myers, analyste de la recherche, Science et technologie et Frédéric Beauregard-Tellier, Division de l'économie.
Sont également présents: Les sténographes officiels du Sénat.
Conformément à l'ordre de renvoi adopté par le Sénat le jeudi 7 novembre 2002, le comité poursuit l'examen de nouvelles questions concernant le mandat du comité (mise en oeuvre du protocole de Kyoto). (Le texte intégral de l'ordre de renvoi figure dans le fascicule no 8 des délibérations du comité du 18 février 2003.)
TÉMOINS:
Du Bureau du vérificateur général du Canada:
Mme Johanne Gélinas, commissaire à l'environnement et au développement durable;
M. John Affleck, directeur principal, Vérifications et études, Stratégies de développement durable;
M. Robert Pelland, directeur, Vérifications et études, Stratégies de développement durable.
Mme Gélinas fait un exposé et, avec les témoins, répond aux questions.
À 9 h 50, il est convenu que le comité s'ajourne jusqu'à nouvelle convocation de la présidence.
ATTESTÉ:
OTTAWA le jeudi 6 novembre 2003
(39)
[Traduction]
Le Comité sénatorial permanent de l'énergie, de l'environnement et des ressources naturelles se réunit aujourd'hui à huis clos à 9 h 10 dans la pièce 257 de l'édifice de l'Est, sous la présidence de l'honorable Tommy Banks (président).
Membres du comité présents: Les honorables sénateurs Banks, Buchanan, c.p., Christensen, Finnerty, Kenny, Merchant, Milne, Spivak et Watt (9).
Sont présents: De la Direction de la recherche de la Bibliothèque du Parlement: Lynne Myers, analyste de la recherche, Science et technologie et Frédéric Beauregard-Tellier, Division de l'économie.
Conformément à l'alinéa 92(2)e) du Règlement, le comité se réunit à huis clos pour discuter d'un programme provisoire.
À 10 h 40, il est convenu que le comité s'ajourne jusqu'à nouvelle convocation de la présidence.
ATTESTÉ:
La greffière du comité,
Josée Thérien