Délibérations du comité sénatorial permanent
des pêches et des océans
Fascicule 1 - Le premier rapport du comité
Le mercredi 30 octobre 2002
Le Comité sénatorial permanent des pêches a l'honneur de déposer son
PREMIER RAPPORT
Votre comité, qui a été autorisé par le Sénat à engager des dépenses aux fins d'examiner les mesures législatives et autres questions qui lui ont été déférées, dépose, conformément à l'article 104 du Règlement, le relevé suivant des dépenses encourues à cette fin par le comité au cours de la première session de la trente-septième législature:
Relatif à son étude spéciale sur l'industrie des pêches autorisée par le Sénat le mardi 13 mars 2001:
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Services professionnels |
8 528,00 $ |
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Transport |
35 698,00 $ |
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Autres dépenses |
1 078,00 $ |
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Dépenses des témoins |
12 018,00 $ |
Relatif à son étude spéciale relative aux océans et aux pêches autorisée par le Sénat le lundi 25 mars 2002:
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Services professionnels |
1 440,00 $ |
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Transport |
0,00 $ |
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Autres dépenses |
130,00 $ |
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Dépenses des témoins |
1 618,00 $ |
Durant la session, le comité tenu 32 réunions (50.5 heures), entendu 70 témoins et soumis 6 rapports relatifs à ses travaux.
Votre Comité a voyagé pour une mission d'information à Kuujjuaq (Québec) en juin 2001 pour étudier les pêches en eau douce et les pêches du Nord. De plus, certains de ses membres ont assisté au Boston Seafood Show, l'un des plus importants salons de pêche du monde.
Respectueusement soumis,
Le président,
GERALD J. COMEAU