Délibérations du comité sénatorial permanent des
Pêches et des océans
Fascicule 4 - Procès-verbaux
OTTAWA, le mardi 18 mars 2003
(10)
[Traduction]
Le Comité sénatorial permanent des pêches et des océans se réunit aujourd'hui, à 19 h 06, dans la salle 505 de l'édifice Victoria, sous la présidence de l'honorable Gerald J. Comeau (président).
Membres du comité présents: Les honorables sénateurs Cochrane, Comeau, Cook, Hubbley, Mahovlich et Watt (6).
Également présent: Claude Emery, attaché de recherche, Bibliothèque du Parlement.
Aussi présents: Les sténographes officiels du Sénat.
En conformité avec son ordre de renvoi, le comité reprend son étude des stocks chevauchants et de l'habitat du poisson. (Voir les délibérations du comité du 5 novembre 2002, fascicule no 1.)
TÉMOINS:
Du Conseil pour la conservation des ressources halieutiques du Pacifique:
L'honorable John Fraser, président;
M. Jeffrey Marliave, membre;
M. Paul LeBlond, membre.
Il est proposé par l'honorable sénateur Cook — Que la demande d'autorisation budgétaire modifiée que voici pour l'exercice allant du 1er avril 2003 au 31 mars 2004 soit adoptée et que la présidence la soumette au Comité sénatorial permanent de la régie interne, des budgets et de l'administration.
| Services professionnels et autres | 20 100 $ |
| Transport et communications | 222 450 $ |
| Toutes les autres dépenses | 2 300 $ |
| TOTAL | 244 850 $ |
La motion, mise aux voix, est adoptée.
À 19 h 10, l'honorable John Fraser fait un exposé puis, avec l'aide de MM. LeBlond et Marliave, répond aux questions. L'honorable John Fraser soumet un mémoire.
À 20 h 27, l'honorable sénateur Cook prend le fauteuil. À 20 h 31, l'honorable Comeau reprend le fauteuil. À 21 h 19, le comité s'ajourne jusqu'à nouvelle convocation de la présidence.
ATTESTÉ:
OTTAWA, le mardi 25 mars 2003
(11)
[Traduction]
Le Comité sénatorial permanent des pêches et des océans se réunit aujourd'hui à 19 h 06 dans la pièce 505 de l'édifice Victoria sous la présidence de l'honorable Gerald J. Comeau (président).
Membres du comité présents: Les honorables sénateurs Adams, Cochrane, Comeau, Cook, Hubbley et Mahovlich (6).
Autre sénateur présent: L'honorable sénateur Fernand Robichaud, c.p. (1).
Est présent: Claude Emery, analyste de la recherche, Bibliothèque du Parlement.
Sont aussi présents: Les sténographes officiels du Sénat.
Le comité reprend l'examen de l'ordre de renvoi se rapportant à son étude des questions concernant les stocks chevauchants et l'habitat du poisson. (Voir les délibérations du comité du 5 novembre 2002, fascicule no 1.)
TÉMOIN:
M. Mike Samson, sous-ministre des Pêches et de l'Aquaculture, Terre-Neuve-et-Labrador.
M. Samson remet un mémoire, fait une présentation et répond aux questions.
À 20 h 19, la réunion se poursuit à huis clos pour discuter d'une ébauche de rapport. Il est convenu — Que les membres du personnel dont les noms suivent seront autorisés à rester dans la pièce pendant la discussion à huis clos: Don Jackson et Nicole Power. Il est convenu, de plus, que Mike Samson est autorisé à rester dans la pièce pendant cette discussion, avec son sous-ministre adjoint, Brian Meany.
À 20 h 38, le comité s'ajourne jusqu'à nouvelle convocation de la présidence.
ATTESTÉ:
OTTAWA, le mardi 1er avril 2003
(12)
[Traduction]
Le Comité sénatorial permanent des pêches et des océans se réunit aujourd'hui, à 19 h 03, dans la salle 505 de l'édifice Victoria, sous la présidence de l'honorable Gerald J. Comeau (président).
Membres du comité présents: Les honorables sénateurs Adams, Cochrane, Comeau, Cook et Hubley (5).
Également présent: Claude Emery, analyste de la recherche, Bibliothèque du Parlement.
Aussi présents: Les sténographes officiels du Sénat.
Le comité poursuit l'étude de son ordre de renvoi concernant l'examen de questions liées aux stocks chevauchants et à l'habitat du poisson. (Voir le fascicule no 1 des délibérations du comité du 5 novembre 2002.)
TÉMOINS:
Du Syndicat des travailleurs alliés des pêches et de l'alimentation/TCA (Terre-Neuve):
M. Bill Broderick, président du conseil intérieur.
De l'Association des pêcheurs de l'Î.-P.-É.:
M. Rory McLellan, directeur général.
De l'Union des pêcheurs des Maritimes:
M. Sandy Siegel, secrétaire exécutif.
M. Siegel fait une déclaration.
M. McLellan fait une déclaration.
M. Broderick fait une déclaration.
Les témoins répondent ensemble aux questions.
À 20 h 56, le comité suspend ses travaux jusqu'à nouvelle convocation de la présidence.
ATTESTÉ:
Le greffier du comité,
Richard Maurel