Délibérations du comité sénatorial permanent
des pêches et des océans
Fascicule 17 - Procès-verbaux
OTTAWA, le mercredi 22 octobre 2003
(29)
[Traduction]
Le Comité sénatorial permanent des pêches et des océans se réunit aujourd'hui, à 18 h 22, dans la pièce 160-S de l'édifice du Centre, sous la présidence de l'honorable Joan Cook (vice-présidente).
Membres du comité présents: Les honorables sénateurs Adams, Cochrane, Cook, Hubley, Johnson et Watt (6).
Est présent: Claude Emery, analyste de la recherche, Bibliothèque du Parlement.
Sont également présents: Les sténographes officiels du Sénat.
Conformément à l'ordre de renvoi, le comité reprend l'examen des questions relatives aux allocations de quotas accordées aux pêcheurs du Nunavut et du Nunavik, ainsi qu'aux bénéfices en découlant. (Le texte intégral de l'ordre de renvoi figure dans le fascicule no 8 des délibérations du comité.)
COMPARAÎT:
L'honorable Olayuk Akesuk, ministre du Développement durable, gouvernement du Nunavut.
TÉMOINS:
Du ministère du Développement durable du Nunavut:
M. Alex Campbell, sous-ministre;
M. Carey Bonnell, directeur, Pêches et chasse au phoque.
Du Conseil de gestion des ressources fauniques du Nunavut:
M. Ben Kovic, président;
Mme Michelle Wheatley, directrice, gestion de la faune;
M. Michel d'Eca, conseiller juridique.
L'honorable Olayuk Akesuk fait une présentation et, avec M. Bonnell et Mme Wheatley, répond aux questions.
MM. Kovic et d'Eca font une présentation et, avec tous les témoins, répondent aux questions.
À 20 h 22, il est convenu que le comité s'ajourne jusqu'à nouvelle convocation de la présidence.
ATTESTÉ:
OTTAWA, le mardi 28 octobre 2003
(30)
[Traduction]
Le Comité sénatorial permanent des Pêches et des Océans se réunit aujourd'hui à 19 h 12 dans la pièce 505 de l'édifice Victoria, sous la présidence de l'honorable Gerald Comeau (président).
Membres du comité présents: Les honorables sénateurs Adams, Cochrane, Comeau, Cook, Hubley, Johnson Mahovlich, Phalen, Trenholme Counsell et Watt (10).
Autre sénateur présent: L'honorable sénateur Kenny (1).
Est présent: Claude Emery, analyste de la recherche, Bibliothèque du Parlement.
Sont également présents: Les sténographes officiels du Sénat.
Conformément à l'ordre de renvoi, le comité reprend l'examen des questions relatives aux allocations de quotas accordées aux pêcheurs du Nunavut et du Nunavik, ainsi qu'aux bénéfices en découlant. (Le texte intégral de l'ordre de renvoi figure dans le fascicule no 8 des délibérations du comité.)
TÉMOINS:
Le ministère des Pêches et des Océans:
M. David Bevan, directeur général, Direction générale de la gestion des ressources, Gestion des pêches.
M. Bevan fait une déclaration et répond aux questions.
Il est convenu — Que le président correspondra avec l'Agence canadienne d'inspection des aliments en rapport avec certaines questions soulevées au comité.
La période de questions se poursuit.
À 21 h 05, il est convenu que le comité s'ajourne jusqu'à nouvelle convocation de la présidence.
ATTESTÉ:
Le greffier du comité,
Till Heyde