Délibérations du comité sénatorial permanent des
affaires étrangères
Fascicule 18 - Procès-verbaux
OTTAWA, le mardi 7 octobre 2003
(32)
[Français]
Le Comité sénatorial permanent des affaires étrangères se réunit aujourd'hui à 18 h 07, dans la salle 160-S de l'édifice du Centre, sous la présidence de l'honorable Peter A. Stollery (président).
Membres du comité présents: Les honorables sénateurs Austin, c.p., Corbin, Di Nino, Graham, c.p., Losier-Cool, Mahovlich et Stollery (7).
Autre sénateur présent: L'honorable sénateur Day (1).
Également présents: De la Direction de la recherche parlementaire de la Bibliothèque du Parlement: Peter Berg et Michael Holden, analystes.
Aussi présents: Les sténographes officiels du Sénat.
Conformément à l'ordre de renvoi adopté par le Sénat le jeudi 21 novembre 2002, le comité procède à l'examen des relations commerciales entre le Canada et les États-Unis d'Amérique et entre le Canada et le Mexique, portant une attention particulière à: a) l'Accord de libre-échange de 1988; b) l'Accord de libre-échange nord-américain de 1992; c) un accès sûr pour les produits et services canadiens aux États-Unis d'Amérique et au Mexique; et d) le développement de mécanismes efficaces de règlement de différends, tous dans le contexte des relations économiques du Canada avec les pays des Amériques et du cycle de Doha des négociations commerciales de l'Organisation mondiale du commerce.
TÉMOINS:
De la Banque du Canada:
M. John Murray, chef, Département des relations internationales.
Du ministère des Finances du Canada:
M. Steven James, directeur, Division de l'analyse et des prévisions économiques.
D'Industrie Canada:
M. Someshwar Rao, directeur, Analyse des investissements.
MM. Murray, James et Rao font chacun un exposé puis répondent aux questions.
Il est convenu — Que le comité invite MM. Murray, James et Rao à comparaître à nouveau afin qu'ils puissent répondre aux questions des membres du comité.
À 19 h 03, le comité s'ajourne jusqu'à nouvelle convocation de la présidence.
ATTESTÉ:
OTTAWA, le mercredi 8 octobre 2003
(33)
[Français]
Le Comité sénatorial permanent des affaires étrangères se réunit aujourd'hui à 18 h 08, dans la salle 356-S de l'édifice du Centre, sous la présidence de l'honorable Peter A. Stollery (président).
Membres du comité présents: Les honorables sénateurs Austin, c.p., Corbin, Di Nino, Graham, c.p., Losier-Cool et Stollery (6).
Autres sénateurs présents: Les honorables sénateurs Day et Sparrow (2).
Également présent: De la Direction de la recherche parlementaire de la Bibliothèque du Parlement: Peter Berg, analyste.
Aussi présents: Les sténographes officiels du Sénat.
Conformément à l'ordre de renvoi adopté par le Sénat le jeudi 21 novembre 2002, le comité procède à l'examen des relations commerciales entre le Canada et les États-Unis d'Amérique et entre le Canada et le Mexique, portant une attention particulière à: a) l'Accord de libre-échange de 1988; b) l'Accord de libre-échange nord-américain de 1992; c) un accès sûr pour les produits et services canadiens aux États-Unis d'Amérique et au Mexique; et d) le développement de mécanismes efficaces de règlement de différends, tous dans le contexte des relations économiques du Canada avec les pays des Amériques et du cycle de Doha des négociations commerciales de l'Organisation mondiale du commerce.
TÉMOINS:
D'Informetrica Limitée:
M. Michael McCracken, président.
De J.P. Morgan Valeurs Mobilières Canada:
M. Ted Carmichael, économiste.
Des Travailleurs et travailleuses canadien(ne)s de l'automobile (TCA):
M. Jim Stanford, économiste.
MM. McCracken, Carmichael et Stanford font chacun un exposé puis répondent aux questions.
À 19 h 55, le comité s'ajourne jusqu'à nouvelle convocation de la présidence.
ATTESTÉ:
Le greffier du comité,
François Michaud