Délibérations du comité sénatorial permanent des
affaires étrangères
Fascicule 19 - Procès-verbaux
OTTAWA, le mardi 21 octobre 2003
(34)
[Français]
Le Comité sénatorial permanent des affaires étrangères se réunit aujourd'hui à 18 h 04, dans la salle 160-S de l'édifice du Centre, sous la présidence de l'honorable Peter A. Stollery (président).
Membres du comité présents: Les honorables sénateurs Andreychuk, Austin, c.p., Carney, c.p., Corbin, Eyton, Di Nino,Grafstein, Mahovlich et Stollery (9).
Autres sénateurs présents: Les honorables sénateurs Beaudoin, Day et Massicotte (3).
Également présents: De la Direction de la recherche parlementaire de la Bibliothèque du Parlement: Peter Berg et Michael Holden, analystes.
Aussi présents: Les sténographes officiels du Sénat.
Conformément à l'ordre de renvoi adopté par le Sénat le jeudi 21 novembre 2002, le comité procède à l'examen des relations commerciales entre le Canada et les États-Unis d'Amérique et entre le Canada et le Mexique, portant une attention particulière à: a) l'Accord de libre-échange de 1988; b) l'Accord de libre-échange nord-américain de 1992; c) un accès sûr pour les produits et services canadiens aux États-Unis d'Amérique et au Mexique; et d) le développement de mécanismes efficaces de règlement de différends, tous dans le contexte des relations économiques du Canada avec les pays des Amériques et du cycle de Doha des négociations commerciales de l'Organisation mondiale du commerce.
TÉMOINS:
D'Exportation et développement Canada:
M. Stephen Poloz, économiste en chef.
Du Centre d'étude des niveaux de vie:
M. Andrew Sharpe, directeur exécutif.
De RBC Groupe Financier:
M. John Anania, économiste principal adjoint.
MM. Poloz, Sharpe et Anania font chacun un exposé puis répondent aux questions.
À 19 h 32, le comité s'ajourne jusqu'à nouvelle convocation de la présidence.
ATTESTÉ:
OTTAWA, le mercredi 22 octobre 2003
(35)
[Français]
Le Comité sénatorial permanent des affaires étrangères se réunit aujourd'hui à 18 h 04, dans la salle 256-S de l'édifice du Centre, sous la présidence de l'honorable Peter A. Stollery (président).
Membres du comité présents: Les honorables sénateurs Andreychuck, Corbin, Di Nino, Grafstein, Graham, c.p. et Stollery (6).
Autre sénateur présent: L'honorable sénateur Day (1).
Également présent: De la Direction de la recherche parlementaire de la Bibliothèque du Parlement: Peter Berg et Michael Holden, analystes.
Aussi présents: Les sténographes officiels du Sénat.
Conformément à l'ordre de renvoi adopté par le Sénat le jeudi 21 novembre 2002, le comité procède à l'examen des relations commerciales entre le Canada et les États-Unis d'Amérique et entre le Canada et le Mexique, portant une attention particulière à : a) l'Accord de libre-échange de 1988; b) l'Accord de libre-échange nord-américain de 1992; c) un accès sûr pour les produits et services canadiens aux États-Unis d'Amérique et au Mexique; et d) le développement de mécanismes efficaces de règlement de différends, tous dans le contexte des relations économiques du Canada avec les pays des Amériques et du cycle de Doha des négociations commerciales de l'Organisation mondiale du commerce.
TÉMOINS:
De la Direction de l'Économie TD:
M. Don Drummond, premier vice-président et économiste en chef.
De UBS Securities Canada Inc.:
M. George Vasic, économiste en chef canadien.
MM. Drummond et Vasic font chacun un exposé puis répondent aux questions.
À 17 h 22, le comité le comité suspend ses délibérations.
À 17 h 25, le comité reprend ses délibérations à huis clos conformément à l'alinéa 92(2)e) du Règlement pour discuter d'un projet d'ordre du jour.
À 17 h 28, le comité s'ajourne jusqu'à nouvelle convocation de la présidence.
ATTESTÉ:
Le greffier du comité,
François Michaud