Délibérations du comité permanent de la
Régie interne, des budgets et de l'administration
Fascicule 5 - Témoignages du 23 octobre 2003
OTTAWA, le jeudi 23 octobre 2003
Le Comité sénatorial permanent de la régie interne, des budgets et de l'administration se réunit aujourd'hui à 9 h 05 pour étudier des questions administratives et autres.
Le sénateur Lise Bacon (présidente) occupe le fauteuil.
[Traduction]
La présidente: Honorables sénateurs, bonjour. Avez-vous des observations sur l'adoption du procès-verbal des délibérations du 2 octobre?
Le sénateur Poulin: Je la propose.
La présidente: Merci.
Le deuxième point à notre ordre du jour est le quatorzième rapport du Sous-comité du programme et de la procédure. Nous vous soumettons ce rapport pour que vous l'adoptiez. Il porte sur l'étude des Anciens combattants sur les services et les avantages destinés aux anciens combattants, leurs activités commémoratives et leur charte. Ce rapport est présenté par notre collègue, l'honorable sénateur Day.
Y a-t-il des questions?
[Français]
Le sénateur Robichaud: N'avions-nous pas déjà accordé des fonds à ce même sous-comité?
La présidente: Nous avions donné les fonds qui avaient été demandés au début du budget. C'est une nouvelle demande faite par le sous-comité pour des services professionnels et pour se rendre à Toronto. Ils avaient fait une visite — je ne peux pas répondre pour Heather — à Sainte-Anne-de-Bellevue chez les anciens combattants et ils veulent faire la même chose à Sunnybrook à Toronto pour avoir les deux versions.
Le sénateur Robichaud: J'en propose l'adoption.
[Traduction]
Le sénateur Robertson: J'en propose l'adoption.
La présidente: Je vais demander à M. Bélisle de nous expliquer le quinzième rapport, que les sénateurs ont sous les yeux.
M. Paul Bélisle, greffier du Sénat et greffier du comité: Comme ce rapport porte est de nature personnelle, je demanderais au comité de poursuivre à huis clos pour entendre le témoignage des Ressources humaines et de M. O'Brien.
Le comité poursuit ses délibérations à huis clos.