Délibérations du comité sénatorial permanent des
Langues officielles
Fascicule 12 - Procès-verbaux
EDMONTON, le jeudi 23 octobre 2003
(20)
[Traduction]
Le Comité sénatorial permanent des langues officielles se réunit aujourd'hui à 9 h 02, dans la pièce 1-07 de la Faculté Saint-Jean, à Edmonton, en Alberta, sous la présidence de l'honorable Rose-Marie Losier-Cool (présidente).
Membres du comité présents: Les honorables sénateurs Chaput, Comeau, Keon et Losier-Cool (4).
Également présente: Marie-Ève Hudon, Direction de la recherche parlementaire, Bibliothèque du Parlement.
Conformément à son ordre de renvoi, le comité poursuit son examen de l'application de la Loi sur les langues officielles ainsi que du règlement et des directives connexes. (Le texte intégral de l'ordre de renvoi figure dans le fascicule no 3 des Délibérations du comité du 10 février 2003.)
TÉMOINS:
À titre personnel:
M. Pierre Eddie, enseignant;
Mme Nicole Bujold, directrice d'école.
EN TABLE RONDE:
De l'Association canadienne-française de l'Alberta (ACFA):
M. Raymond Lamoureux, directeur général;
M. Ernest Chauvette, président.
De la Fédération des conseils scolaires de l'Alberta:
M. Gérard Bissonnette;
M. Pierre Desrochers, président.
De la Fédération des parents francophones de l'Alberta:
Mme Andrée Verghoog, présidente.
De l'Institut Guy Lacombe de la Famille:
Mme Patricia Rijavec.
Mme Bugeaud et M. Eddie font un exposé, puis répondent aux questions.
M. Desrochers, M. Lamoureux, Mme Rijavec et Mme Verhoog font chacun un exposé puis, avec l'aide de M. Bissonnette et de M. Chauvet, répondent aux questions.
À 12 h 05, le comité suspend ses travaux jusqu'à nouvelle convocation de la présidence.
ATTESTÉ:
EDMONTON, le jeudi 23 octobre 2003
(21)
[Traduction]
Le Comité sénatorial permanent des langues officielles se réunit aujourd'hui, à 13 h 07, dans la salle 1-07 de la Faculté Saint-Jean, à Edmonton (Alberta), sous la présidence de l'honorable Rose-Marie Losier-Cool (présidente).
Membres du comité présents: Les honorables sénateurs Chaput, Comeau, Keon et Losier-Cool (4).
Également présente: De la Direction de la recherche parlementaire, Bibliothèque du Parlement: Marie-Ève Hudon.
Conformément à son ordre de renvoi, le comité poursuit son étude de l'application de la Loi sur les langues officielles, ainsi que des règlements et instructions en découlant (voir le fascicule no 3 du 10 février 2003.)
TÉMOINS:
De Edmonton Public Schools:
M. Wally Lazaruk;
Mme Betty Tams;
Mme Gloria Chambers;
Mme Sylvianne Perry.
De la Faculté Saint-Jean:
M. Frank McMahon, professeur;
Mme France Levasseur-Ouimet, professeur;
M. Marc Arnal, doyen.
De la Fédération des conseils scolaires de l'Alberta:
M. Gérard Bissonnette.
M. Lazaruk et Mme Chambers font une déclaration et, de concert avec Mme Perry, répondent aux questions.
À 13 h 50, la séance est suspendue.
À 14 h 32, la séance reprend.
M. McMahon fait une déclaration et, de concert avec M. Bissonnette, répond aux questions.
Mme Levasseur-Ouimet fait une déclaration et répond aux questions.
À 15 h 50, la séance est suspendue.
À 16 h 07, la séance reprend.
M. Arnal fait une déclaration et répond aux questions.
À 16 h 53, le comité suspend ses travaux jusqu'à nouvelle convocation de la présidence.
ATTESTÉ:
Le greffier suppléant du comité,
Tõnu Onu