Délibérations du Comité sénatorial permanent des
Transports et des communications
Fascicule 14 - Procès-verbaux
OTTAWA, le mardi 7 octobre 2003
(31)
[Traduction]
Le Comité sénatorial permanent des transports et des communications se réunit aujourd'hui à 9 h 38, dans la pièce 505 de l'édifice Victoria, sous la présidence de l'honorable Joan Fraser (présidente).
Membres du comité présents: Les honorables Adams, Corbin, Forrestall, Fraser et Graham, c.p. (5).
Autre sénateur présent: L'honorable sénateur Massicotte (1).
Également présent: Terrence Thomas, attaché de recherche, Direction de la recherche parlementaire, Bibliothèque du Parlement.
Aussi présents: Les sténographes officiels du Sénat.
Conformément à l'ordre de renvoi adopté par le Sénat le mercredi 19 mars 2003, le comité poursuit son examen de l'état actuel de l'industrie de médias canadienne. (Le texte intégral de l'ordre de renvoi se trouve dans le fascicule no 6 des Délibérations du comité du 20 mars 2003.)
TÉMOINS:
De Rogers Communications Inc.:
Philip B. Lind, vice-président;
Ken Engelhart, vice-président, Réglementation;
Alain Strati, directeur, Affaires réglementaires.
De Rogers Media Inc.:
Anthony P. Viner, président.
De Rogers Publishing Limited:
Brian Segal, président-directeur général.
M. Lind fait un exposé puis, avec l'aide de MM. Viner, Segal, Engelhart et Strati, répond aux questions.
À 11 h 16, il est convenu que le comité suspende ses travaux jusqu'à nouvelle convocation de la présidence.
ATTESTÉ:
OTTAWA, le jeudi 9 octobre 2003
(32)
[Traduction]
Le Comité sénatorial permanent des transports et des communications se réunit aujourd'hui à 10 h 46, dans la pièce 160-S de l'édifice du Centre, sous la présidence de l'honorable Joan Fraser (présidente).
Membres du comité présents: Les honorables sénateurs Corbin, Day, Fraser, Graham, c.p., Gustafson, LaPierre et Phalen (7).
Également présents: Terrence Thomas et Joseph Jackson, attachés de recherche, Direction de la recherche parlementaire, Bibliothèque du Parlement.
Aussi présents: Les sténographes officiels du Sénat.
Conformément à l'ordre de renvoi adopté par le Sénat le mercredi 19 mars 2003, le comité poursuit son examen de l'état actuel des industries de médias canadiennes. (Le texte intégral de l'ordre de renvoi se trouve dans le fascicule no 6 des Délibérations du comité du 20 mars 2003.)
TÉMOINS:
De Nos ondes publiques:
Arthur Lewis, directeur général;
Sheila Petzold, présidente du Comité de coordination;
Doug Willard, ancien président de la Fédération canadienne des enseignantes et des enseignants.
M. Lewis fait un exposé puis, avec l'aide de Mme Petzold et de M. Willard, répond aux questions.
À 12 h 38, le comité poursuit ses délibérations à huis clos, conformément à l'alinéa 92(2)e) du Règlement, pour examiner son programme.
À 12 h 51, il est convenu que le comité suspende ses travaux jusqu'à nouvelle convocation de la présidence.
ATTESTÉ:
Le greffier du comité,
Till Heyde