Délibérations du Comité sénatorial permanent des
Transports et des communications
Fascicule 16 - Procès-verbaux
OTTAWA, le mardi 28 octobre 2003
(35)
[Traduction]
Le Comité sénatorial permanent des transports et des communications se réunit aujourd'hui, à 9 h 37, dans la pièce 505 de l'édifice Victoria, sous la présidence l'honorable Joan Fraser (présidente).
Membres du comité présents: Les honorables sénateurs Adams, Corbin, Eyton, Fraser, Graham, c.p., Johnson, LaPierre, Merchant et Tkachuk (9).
Également présent: Terrence Thomas, attaché de recherche, Direction de la recherche parlementaire, Bibliothèque du Parlement.
Aussi présents: Les sténographes officiels du Sénat.
Conformément à l'ordre de renvoi adopté par le Sénat le mercredi 19 mars 2003, le comité poursuit son étude sur l'état actuel des industries de médias canadiennes. (L'ordre de renvoi figure dans le fascicule no 6 du comité, daté du 20 mars 2003.)
TÉMOIN:
De Quebecor inc.:
M. Luc Lavoie, vice-président exécutif, Affaires coroporatives.
M. Lavoie fait une déclaration et répond aux questions.
À 11 h 11, le comité suspend ses travaux jusqu'à nouvelle convocation de la présidence.
ATTESTÉ:
OTTAWA, le jeudi 30 octobre 2003
(36)
[Traduction]
Le Comité sénatorial permanent des transports et des communications se réunit aujourd'hui, à 10 h 56, dans la pièce 160-S de l'édifice du Centre.
Membres du comité présents: Les honorables sénateurs Adams, Corbin, Day, Graham, c.p., Gustafson, Johnson, Merchant et Spivak (8).
Également présents: Terrence Thomas et Joseph Jackson, attachés de recherche, Direction de la recherche parlementaire, Bibliothèque du Parlement.
Aussi présents: Les sténographes officiels du Sénat.
Conformément à l'ordre de renvoi adopté par le Sénat le mercredi 19 mars 2003, le comité poursuit son étude sur l'état actuel des industries de médias canadiennes. (L'ordre de renvoi figure dans le fascicule no 6 du 20 mars 2003.)
TÉMOIN:
De Médias Transcontinental inc.:
M. André Préfontaine, président.
Le greffier du comité informe les membres de l'absence inévitable du président, et préside à l'élection d'un président intérimaire.
L'honorable sénateur Graham, c.p., propose que l'honorable Eymard G. Corbin assure la présidence du comité pendant la réunion.
La question, mise aux voix, est adoptée.
Le président intérimaire occupe le fauteuil.
M. Préfontaine fait une déclaration et répond aux questions.
À 11 h 34, l'honorable sénateur Day occupe le fauteuil
Le témoin continue de répondre aux questions.
À 11 h 38, le président intérimaire occupe le fauteuil.
Le témoin continue de répondre aux questions.
À 12 h 37, le comité suspend ses travaux jusqu'à nouvelle convocation de la présidence.
ATTESTÉ:
Le greffier du comité,
Till Heyde