Délibérations du Sous-comité des Anciens combattants
Fascicule 2 - Procès-verbaux
OTTAWA, le lundi 3 février 2003
(3)
[Traduction]
Le Sous-comité des anciens combattants du Comité sénatorial permanent de la sécurité nationale et de la défense se réunit aujourd'hui à 9 h 30 dans la pièce 160-S (salle de sous-comité) de l'édifice du Centre, sous la présidence de l'honorable Michael A. Meighen (président).
Membres du sous-comité présents: Les honorables sénateurs Atkins, Day, Kenny, Meighen et Wiebe (5).
Autres sénateurs présents: Les honorables sénateurs Forrestall et Banks (2).
Sont présents: De la Direction de la recherche de la Bibliothèque du Parlement, Grant Purves, attaché de recherche; le major-général (retraité) Keith McDonald, conseiller militaire principal; le surintendant principal Jean-Pierre Witty, agent de liaison de la GRC; le lieutenant-colonel David Belovich, agent de liaison du MDN; et Veronica Morris, Communications.
Sont également présents: Les sténographes officiels du Sénat.
Le sous-comité examine son programme futur à huis clos.
À 9 h 55, la séance est suspendue.
À 10 heures, le sous-comité reprend la réunion publique dans la pièce 160-S de l'édifice du Centre.
Conformément à l'ordre de renvoi adopté par le Sénat le mercredi 20 novembre 2002, le sous-comité reprend l'examen des soins de santé offerts aux anciens combattants qui ont servi au cours de guerres ou dans le cadre d'opérations de maintien de la paix; des suites données aux recommandations faites dans ses rapports précédents sur ces questions; et des conditions afférentes aux services, prestations et soins de santé offerts, après leur libération, aux membres de l'armée permanente de la réserve, ainsi qu'aux membres de la GRC et aux civils ayant servi auprès de Casques bleus en uniforme dans des fonctions d'appui rapprochées, et de toutes les questions connexes.
TÉMOINS:
À titre personnel:
Le major (retraité) Bruce Henwood.
En table ronde:
M. Richard Ranger, directeur des finances, le Sénat du Canada;
M. David Mogg, président, March Forth Benefits;
M. Bernard Potvin, Mercer, Consultation en ressources humaines.
Le major Henwood fait une déclaration et répond aux questions.
À 12 heures, la séance est suspendue.
À 12 h 10, la séance reprend.
M. Ranger fait une déclaration et répond aux questions.
M. Mogg fait une déclaration et répond aux questions.
M. Potvin fait une déclaration et répond aux questions.
L'honorable sénateur Day propose — que les documents remis par les témoins lors des audiences ou à la suite de celles-ci, ainsi que les documents fournis au sous-comité lors de ses voyages d'études, soient déposés comme preuves auprès de la greffière.
La question, mise aux voix, est adoptée.
[Présentation du major (retraité) Bruce Henwood, 3 février 2003] (pièce 6050-2.37/V1-SS-1, 2 «1»)
[Note d'allocution de Richard Ranger, 3 février 2003] (pièce 6050-2.37/V1-SS-1, 2 «2»)
[Présentation de David Mogg, président, March Forth Benefits, 3 février 2003] (pièce 6050-2.37/VI-SS-1, 2«3»)
[Présentation de Bernard Potvin, Mercer, consultation en ressources humaines, 3 février 2003] (pièce 6050-2.37/V1-SS- 1, 2 «4»)
À 13 h 25, le sous-comité s'ajourne jusqu'à nouvelle convocation de la présidence.
ATTESTÉ:
OTTAWA, le lundi 10 février 2003
(4)
[Traduction]
Le Sous-comité des anciens combattants du Comité sénatorial permanent de la sécurité nationale et de la défense se réunit à huis clos aujourd'hui à 21 h 28 dans la pièce 160-S (salle de sous-comité) de l'édifice du Centre sous la présidence de l'honorable Michael A. Meighen (président).
Membres du sous-comité présents: Les honorables sénateurs Atkins, Day, Kenny et Meighen (4).
Autres sénateurs présents: Les honorables sénateurs Cordy et Forrestall (2).
Sont présents: De la Direction de la recherche de la Bibliothèque du Parlement, Grant Purves, attaché de recherche.
Le sous-comité examine à huis clos son avant-projet de budget.
Il est proposé par l'honorable sénateur Kenny — Que la demande de budget suivante, pour l'exercice 2002-2003, soit adoptée et
Que le président présente cette demande au Comité permanent de la sécurité nationale et de la défense.
| Services professionnels et autres | 1 850 $ |
| Transport et communications | 100 $ |
| Autres dépenses | 50 $ |
| TOTAL | 2 000 $ |
La question, mise aux voix, est adoptée.
Il est proposé au par l'honorable sénateur Day — Que la demande de budget suivante pour l'exercice 2003-2004 soit adoptée et
Que le président présente cette demande au Comité permanent de la sécurité nationale et de la défense.
| Services professionnels et autres | 4 800 $ |
| Transport et communications | 30 170 $ |
| Autres dépenses | 530 $ |
| TOTAL | 35 500 $ |
La question, mise aux voix, est adoptée.
À 21 h 48, le sous-comité s'ajourne jusqu'à nouvelle convocation de la présidence.
ATTESTÉ:
OTTAWA, le mercredi 12 février 2003
(5)
[Traduction]
Le Sous-comité des anciens combattants du Comité sénatorial permanent de la sécurité nationale et de la défense se réunit aujourd'hui, à 12 h 20, à la salle 160-S (salle des sous-comités) de l'édifice du Centre, sous la présidence de l'honorable Michael A. Meighen (président).
Membres du sous-comité présents: Les honorables sénateurs Atkins, Day, Kenny et Meighen (4).
Autres sénateurs présents: Les sénateurs Banks et Forrestall (2).
Également présents: De la Direction de la recherche parlementaire de la Bibliothèque du Parlement: Grant Purves, attaché de recherche; le major-général (à la retraite) Keith McDonald, conseiller militaire principal; le lieutenant- colonel David Belovich, agent de liaison du MDN; et Veronica Morris, agente de communications.
Aussi présents: Les sténographes officiels du Sénat.
Conformément à l'ordre de renvoi adopté par le Sénat le mercredi 20 novembre 2002, le sous-comité examine les soins de santé offerts aux anciens combattants qui ont servi au cours de guerres ou dans le cadre d'opérations de maintien de la paix; les suites données aux recommandations faites dans ses rapports précédents sur ces questions; et les conditions afférentes aux services, prestations et soins de santé offerts après leur libération, aux membres de l'armée permanente ou de la réserve, ainsi qu'aux membres de la GRC et au civil ayant servi auprès de casques bleus en uniforme dans des fonctions d'appui rapproché, pour en faire rapport; et toutes les autres questions connexes.
TÉMOINS:
Du ministère de la Défense nationale:
Le lieutenant-général Christian Couture, sous-ministre adjoint, Ressources humaines — Militaires;
M. Pierre Lemay, président, Régime d'assurance-revenu militaire (RARM);
M. John Geci, président, Agence de soutien du personnel des forces canadiennes (ASPFC).
De Maritime Life:
Mme Kathleen Martin, gestionnaire, Régime d'assurance-revenu militaire (RARM).
Le lieutenant-général Couture fait une déclaration et, avec M. Lemay, M. Geci et Mme Martin, répond aux questions.
M. Lemay fait une déclaration et répond aux questions.
M. Geci fait une déclaration et répond aux questions.
Mme Martin fait une déclaration et répond aux questions.
Conformément à la motion adoptée par le sous-comité le lundi 3 février 2003, les documents suivants sont déposés auprès de la greffière.
[«Notes d'allocution du SMA (RH-MIL)» par le lieutenant-général Couture] (pièce 6050-2.37/V-SS-1,2 «5»)
[«Lettre adressée à la greffière du comité par Richard Ranger, directeur des finances, Sénat du Canada»] (pièce 6050- 2.37/V-SS-1,2 «6»)
À 13 h 25, le sous-comité suspend ses travaux jusqu'à nouvelle convocation de la présidence.
ATTESTÉ:
La greffière du sous-comité,
Barbara Reynolds