Délibérations du Sous-comité des Anciens combattants
Fascicule 6 - Procès-verbal
OTTAWA, le mercredi 14 mai 2003
(11)
[Traduction]
Le Sous-comité des anciens combattants du Comité sénatorial permanent de la sécurité nationale et de la défense se réunit aujourd'hui à 12 h 20, dans la salle 160-S de l'édifice du Centre, sous la présidence de l'honorable Michael A. Meighen (président).
Membres du sous-comité présents: Les honorables sénateurs Atkins, Day, Kenny, Meighen et Wiebe (5).
Autre sénateur présent: L'honorable sénateur Forrestall (1).
Sont présents: De la Direction de la recherche de la Bibliothèque du Parlement: Grant Purves et Grant Dawson, analystes; Sandeep Mukerji, commis législatif; et Veronica Morris, agente de communications.
Conformément à l'ordre de renvoi adopté par le Sénat le mercredi 20 novembre 2002, le sous-comité poursuit l'examen des soins de santé offerts aux anciens combattants qui ont servi au cours de guerres ou dans le cadre d'opérations de maintien de la paix; des suites données aux recommandations faites dans ses rapports précédents sur ces questions; et des conditions afférentes aux services, prestations et soins de santé offerts, après leur libération, aux membres de l'armée permanente ou de la réserve, ainsi qu'aux membres de la GRC et aux civils ayant servi auprès de casques bleus en uniforme dans des fonctions d'appui rapproché; et toutes les autres questions connexes, en vue d'en faire rapport. (Le texte intégral de l'ordre de renvoi figure dans le fascicule no 2 des délibérations du comité du lundi 3 février 2003.)
COMPARAÎT:
L'honorable Rey Pagtakhan, c.p., député, ministre des Anciens combattants du Canada.
TÉMOINS:
Du ministère des Anciens combattants Canada:
M. Jack Stagg, sous-ministre;
M. Brian Ferguson, sous-ministre adjoint, Services aux anciens combattants;
M. John Walker, directeur, Direction soins et établissement.
L'honorable ministre Pagtakhan fait une déclaration et, avec M. Stagg, M. Ferguson et M. Walker, répond aux questions.
Conformément à la motion adoptée par le sous-comité le lundi 3 février 2003, le document suivant est déposé auprès du greffier comme pièce au dossier.
[«Corporate Canadian Forces (CF) Initiatives (Edition III, November 2002 - Canadian Forces Services Directorate»] (Pièce 6050-2.37/V1-SS-1, 6 «20»)
À 13 h 30, le sous-comité s'ajourne jusqu'à nouvelle convocation de la présidence.
ATTESTÉ:
La greffière du sous-comité,
Barbara Reynolds