Délibérations du Sous-comité des Anciens combattants
Fascicule 8 - Procès-verbaux
OTTAWA, le mercredi 11 juin 2003
(13)
[Translation]
Le Sous-comité des anciens combattants du Comité sénatorial permanent de la sécurité nationale et de la défense se réunit aujourd'hui à huis clos à 12 h 10, dans la pièce 172-E de l'édifice du Centre, sous la présidence de l'honorable Michael A. Meighen (président).
Membres du sous-comité présents: Les honorables sénateurs Atkins, Day, Meighen et Wiebe (4).
Également présents: Grant Purves et Grant Dawson, analystes, Direction de la recherche parlementaire, Bibliothèque du Parlement; Sandeep Mukerji, greffier législatif et Veronica Morris, agente de communications.
Conformément à l'alinéa 92(2)f) du Règlement, le comité examine une ébauche de rapport.
À 13 h 20, le sous-comité suspend ses travaux jusqu'à nouvelle convocation de la présidence.
ATTESTÉ:
OTTAWA, le lundi 16 juin 2003
(14)
[Translation]
Le Sous-comité des anciens combattants du Comité sénatorial permanent de la sécurité nationale et de la défense se réunit aujourd'hui à huis clos à 13 h 55, dans la pièce 160-S (salle du sous-comité) de l'édifice du Centre, sous la présidence de l'honorable Joseph A. Day (vice-président).
Membres du sous-comité présents: Les honorables sénateurs Atkins et Kenny (2).
Autres sénateurs présents: Les honorables sénateurs Cordy et Forrestall (2).
Également présents: Grant Purves et Grant Dawson, analystes, Direction de la recherche parlementaire, Bibliothèque du Parlement; le major-général (à la retraite) Keith McDonald, conseiller militaire principal; le surintendant en chef Jean-Pierre Witty, agent de liaison de la GRC; le lieutenant-colonel David Belovich, agent de liaison du MDN; Sandeep Mukerji, greffier législatif et Veronica Morris, agente de communications.
Le comité examine une ébauche de rapport.
Le sénateur Kenny propose que l'ébauche de rapport intitulé «Traumatismes liés au stress: le besoin de compréhension», soit adopté et qu'on en fasse rapport au Comité permanent de la sécurité nationale et de la défense.
La question, mise aux voix, est adoptée.
À 14 heures, le sous-comité suspend ses travaux jusqu'à nouvelle convocation de la présidence.
ATTESTÉ:
OTTAWA, le mercredi 18 juin 2003
(15)
[Translation]
Le Sous-comité des anciens combattants du Comité sénatorial permanent de la sécurité nationale et de la défense se réunit aujourd'hui à 12 h 15, dans la pièce 172-E de l'édifice du Centre, sous la présidence de l'honorable Michael A. Meighen (président).
Membres du sous-comité présents: Les honorables sénateurs Atkins, Day, Meighen et Wiebe (4).
Autres sénateurs présents: Les honorables sénateurs Forrestall et Banks (2).
Également présents: Du Sénat: Grant Purves et Grant Dawson, analystes, Direction de la recherche parlementaire, Bibliothèque du Parlement; Sandeep Mukerji, greffier législatif; Veronica Morris, agente des communications et Till Heyde, greffier du comité.
Conformément à l'ordre de renvoi adopté par le Sénat le mardi 17 juin 2003, le sous-comité entreprend son étude du projet de loi C-411, Loi instituant la Journée des anciens combattants de la marine marchande.
À 12 h 18, le sous-comité suspend ses travaux.
À 12 h 24, le sous-comité reprend ses travaux.
Le sous-comité s'entretient par téléconférence avec M. Paul Bonwick.
Il est convenu que le sous-comité commence son étude article par article du projet de loi C-411, Loi instituant la Journée des anciens combattants de la marine marchande.
Il est convenu — Que l'étude du titre soit reportée.
Il est convenu — Que l'étude de l'article 1, qui porte sur le titre abrégé, soit reporté.
Il est convenu — Que l'article 2 soit adopté.
Il est convenu — Que l'article 1 soit adopté.
Il est convenu — Que le préambule soit adopté.
Il est convenu — Que le titre soit adopté.
Il est convenu — Que le projet de loi soit adopté.
Il est convenu — Qu'on fasse rapport au Sénat du projet de loi sans amendement.
Après débat, il est convenu — Que le président fasse rapport du projet de loi au comité et qu'il lui recommande d'en faire rapport au Sénat sans amendement.
A 12 h 42, le Sous-comité suspend ses travaux jusqu'à nouvelle convocation de la présidence.
ATTESTÉ:
La greffière du sous-comité,
Barbara Reynolds