Délibérations du comité sénatorial permanent de
l'Agriculture et des forêts
Fascicule 1 - Le premier rapport du comité
Le mercredi 11 février 2004
Le Comité sénatorial permanent de l'agriculture et des forêts a l'honneur de déposer son
PREMIER RAPPORT
Votre Comité, qui a été autorisé par le Sénat à engager des dépenses aux fins d'examiner les mesures législatives et autres questions qui lui ont été déférées, dépose, conformément à l'article 104 du Règlement, le relevé suivant des dépenses contractées à cette fin par le Comité au cours de la deuxième session de la trente-septième législature:
Relativement à son étude sur l'impact du changement climatique sur l'agriculture, les forêts et les collectivités rurales au Canada et les stratégies d'adaptation à l'étude axées sur l'industrie primaire, les méthodes, les outils technologiques, les écosystèmes et d'autres éléments s'y rapportant:
| Services professionnels et autres | 44 857 $ |
| Transports et communications | 88 946 |
| Autres dépenses | 2 793 |
| Dépenses des témoins | 38 644 |
| Total | 175 240 $ |
En novembre 2003, le Comité a déposé son rapport finale intitulé: Le changement climatique: nous sommes menacés. Durant son étude, le Comité à tenu 32 réunions dans le cadre desquelles il a entendu 109 témoins, et il a présenté 7 recommandations dans son rapport final.
Relativement à son étude sur les questions se rattachant au développement et à la mise en marché, au Canada et à l'étranger, de produits agricoles, agroalimentaires et forestiers à valeur ajoutée:
| Services professionnels et autres | 1 203 $ |
| Transports et communications | 0 |
| Autres dépenses | 6 |
| Dépenses des témoins | 1 609 |
| Total | 2 818 $ |
Au cours de la session, votre Comité a entendu 137 témoins, a tenu 42 réunions et a publié 6 rapports.
Respectueusement soumis,
Le président,
DONALD H. OLIVER